A LA UNE
En raison de la vigilance rouge canicule annoncée ce mardi 1er juillet, les 6 déchèteries du territoire fermeront exceptionnellement à 15h pour préserver la santé des agents et des usagers.
En raison d’un épisode de pollution à l’ozone sur l’Île-de-France et de conditions météorologiques défavorables à la dispersion des polluants, des mesures restrictives et recommandations comportementales ont été mises en place par la Préfecture de Police, à compter du dimanche 30 juin à 5h30. (cliquez ici)
Une forte remontée des températures est attendue à partir de ce week-end, avec un passage en vigilance jaune "Canicule" dès samedi 28 juin, qui évoluera en vigilance orange dès dimanche 29 juin et pour les jours suivants. Anticipez, protégez-vous et restez informés.
Dans le cadre de la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement et le zonage des eaux usées et pluviales sur les 17 communes de Seine et Marne de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France, les sociétés Setec Hydratec, SCE et leurs partenaires agréés vont être amenés à réaliser des interventions ponctuelles sur les réseaux d’assainissement sur les 12 mois prochains.
Numéro d'astreinte disponible les week-ends et jours fériés. Pour garantir une présence en cas d’urgence, une astreinte est assurée par les élus les week-ends et jours fériés. En cas d’urgence, contactez le : 06 07 77 32 35. Un élu sera à votre disposition pour vous assister dans les situations urgentes.
L’utilisation de drones, sans autorisation préalable, est strictement interdite sur le territoire de Roissy Pays de France. Celle-ci est soumise à des règles strictes.
Donner son sang est vital pour de nombreux malades ! Les vacances et les jours fériés entraînent une baisse importante des réserves de sang. Prenez rendez-vous dès maintenant : https://dondesang.efs.sante.fr/trouver-une-collecte
Suite à l’attentat de Moscou survenu le 22 mars 2024, Gabriel Attal, Premier ministre, a décidé de rehausser le plan Vigipirate sur l’ensemble du territoire national, au niveau « Urgence attentat ».

2025

 DÉLIBÉRATIONS
arrow.png Déliberation 2025-59 : Autorisant le maire à signer la convention à intervenir avec la commune de Claye-Souilly pour la mise à disposition d'un moniteur au maniement des armes dans le cadre des formations à l'armement des policiers municipaux pour la ville de Compans
arrow.png Déliberation 2025-58 : Avis sur le dossier de concertation sur la vision d'aménagement de Paris-Charles de Gaulle à horizon 2035/2050
arrow.png Déliberation 2025-57 : Avis sur le dossier de demande d'enregistrement de la société SAS Carrieres du Boulonnais deposé au titre de la législation des instalations classées pour la protection de l'environnement {ICPE) pour l'exploitation d'une station de transit et recyclage de matériaux située la commune de Mitry-Mory
arrow.png Déliberation 2025-56 : Abrogation de la déliberation n° 2008-23 du 15 avril 2008 portant sur la mise en place de la déclaration préalable pour édification de clôtures sur l'ensemble du territoire de la commune
arrow.png Déliberation 2025-55 : Mise en location des boxes stationnement au parking rue de Ferrières
arrow.png Déliberation 2025-54 : Adoption de l'avenant au règlement intérieur du parking, rue de Ferrières
arrow.pngDéliberation 2025-53 : Mise en location d'un appartement de type T3 N"103-RM32
arrow.png Déliberation 2025-52 : Motion du Conseil municipal
arrow.png Déliberation 2025-51 : Versement d'une subvention supplémentaire à l'ASCA
arrow.png Déliberation 2025-50 : Modification du périmetre du SDESM par adhésion de la commune de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins
arrow.png Déliberation 2025-49 : Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section A N° 1028, située rue de Mitry
arrow.png Déliberation 2025-48 : Cession d'un ensemble immobilier sis 39 à 45 rue Saint-Lambert - modification de l'assiette foncière et ajustement du prix de vente
arrow.png Déliberation 2025-47 : Cession de la parcelle cadastrée section A N° 1048 issue de l'aliénation du chemin rural dit de Thieux à Saint Mesmes, située à Compans, dans le cadre d'un accord amiable
arrow.png Déliberation 2025-46 : Acquisition de la parcelle cadastrée section C N°770, issue de l'aliénation du chemin rural dit des vignes, située sur le territoire de Thieux, dans le cadre d'un accord amiable
arrow.png Déliberation 2025-45 : Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat entre la ville de Compans et le centre culturel municipal Jacques Prévert de Villeparisis
arrow.png Déliberation 2025-44 : Approbation du tarif des séjours été pour le service enfance jeunesse
arrow.png Déliberation 2025-43 : Rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges du 22 mai 2025
arrow.png Déliberation 2025-42 : Subrogation par la commune d'une somme due à un ancien Élu par un administré en réparation d'un préjudice moral
arrow.png Déliberation 2025-41 : Validation de la programmation du festival de Compans et du prix des entrées
arrow.png Déliberation 2025-40 : Attribution d'une subvention pour le séisme au Myanmar (ex Birmanie)
arrow.png Déliberation 2025-39 : Attribution d'une subvention au souvenir français
arrow.png Déliberation 2025-38 : Versement de subventions aux associations
arrow.png Déliberation 2025-37 : Attribution d'un vehicule de service
arrow.png Déliberation 2025-36 : Modification du tableau des effectifs
arrow.png Déliberation 2025-35 : Cession d’un lot issu de la division du chemin rural dit de thieux à Saint Mesmes suite à son aliénation
arrow.png Déliberation 2025-34 : Signature d’une convention de concession à long terme pour la mise à disposition de places de stationnement au profit de la semmy
arrow.png Déliberation 2025-33 : Mise a jour du tableau des voies communales avec cartographie
arrow.png Déliberation 2025-32 : Classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section B n° 493 et 494 situées rue Django Reinhardt
arrow.png Déliberation 2025-31 : Validation de la programmation et du prix des entrées du spectacle humoristique Compans MDR !
arrow.png Déliberation 2025-30 : Autorisant la modification du règlement d’utilisation des salles communales
arrow.png Déliberation 2025-29 : Autorisant le Maire a signer la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurite de l’État
arrow.png Déliberation 2025-28 : Modification du régime indemnitaire existant pour les cadres d’emplois de la police municipale : instauration de l’isfe dite « indemnité spéciale de fonction et d’engagement »
arrow.png Déliberation 2025-27 : Portant modification de la délibération 2017-65 du 30/06/2017 modifiée par la déliberation 2018-26 du 6/04/2018 (articles 4 et 5) relative à la mise en place du rifseep et à son maintien en cas d’absences
arrow.png Déliberation 2025-26 : Attribution d’une subvention au club des anciens des 19
arrow.png Déliberation 2025-25 : Attribution d’une subvention à l’association Advocnar
arrow.png Déliberation 2025-24 : Attribution de subventions aux associations locales
arrow.png Déliberation 2025-23 : Subvention à la Caisse des Écoles
arrow.png Déliberation 2025-22 : Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
arrow.png Déliberation 2025-21 : Budget primitif 2025
arrow.png Déliberation 2025-20 : Vote des taux d’imposition directe locale 2025
arrow.png Déliberation 2025-19 : Application de la fongibilité des crédits nomenclature M57
arrow.png Déliberation 2025-18 : Affectation du résultat de l'exercice 2024
arrow.png Déliberation 2025-17 : Approbation du compte administratif 2024
arrow.png Déliberation 2025-16 : Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024
arrow.png Déliberation 2025-15 : Révision de m'attribution de compensation 
arrow.png Déliberation 2025-14 : avis sur la consultation publique concernant l'étude d'impact selon l'approche équilibrée de l'aéroport paris-charles de gaulle
arrow.png Déliberation 2025-13 : rapport local de consommation d'espace sur le territoire de la commune de compans
arrow.png Déliberation 2025-12 : avis sur le projet de la zone d'activites economiques du petit prince situee a compans et son etude d'impact environnemental
arrow.png Déliberation 2025-11 : autorisant le maire a signer la nouvelle convention de partenariat 2025-2026 avec l'association « pour la valorisation des espaces naturels du grand-voyeux centre permanent d'initiatives pour l'environnement des boucles de la marne», (cpi bdm) relative au projet communal de restauration des zones humides de la vallee de la biberonne et de la beuvronne
 arrow.pngDélibération 2025-10 : approuvant l'APS des travaux d'éclairae public devant avoir lieu au Moulin de Condé, Chemin des Vaches et la délégation des travaux au SDESM 
arrow.png Déliberation 2025-09 : validation de la programmation des Automnales de Compans
arrow.png Déliberation 2025-08 : modification du tableau des effectifs
arrow.png Déliberation 2025-07 : portant sur la modification de la délibération 2025-88 du 17 décembre donnant mandat spécial pour le déplacement d'élus et d'agents de la commune dans le cadre de la remise du label national territoires, villes et villages internet
arrow.png Déliberation 2025-06 : participation à l'opération territoire engagé pour la nature
arrow.png Déliberation 2025-05 : aliénation du chemin rural dit de Thieux à St Mesmes
arrow.png Déliberation 2025-04 : modification du périmètre du SDESM PAR ADHESION de la communauté de Saint-Soupplets
arrow.png Déliberation 2025-03 : approbation du recrutement de quatre agents de police municipale par la communauté d'agglomération roissy pays de france
arrow.png Déliberation 2025-02 : autorisant la modifiation des prix pour la location des salles polyvalentes
arrow.png Déliberation 2025-01 : versement d'une avance de subvention aux associations

   LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX
Liste des délibérations du conseil municipal du 1er juillet 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 10 juin 2025 
arrow.pngListe des délibérations du conseil municipal du 2 juin 2025 
arrow.pngListe des délibérations du conseil municipal du 30 avril 2025 
arrow.pngListe des délibérations du conseil municipal du 18 mars 2025 
arrow.pngListe des délibérations du conseil municipal du 18 février 2025 
arrow.png Liste des déliberations du conseil municipal du 28 janvier 2025 

 

   LISTE DES DECISIONS
arrow.pngDécision 2025-035 : Demande d'appel à manifestation d'intérêt pour l'attractivité des centres-villes à destination des communes auprès de la CARPF pour le Marché de Noël
arrow.pngDécision 2025-034 : Demande d'appel à manifestation d'intérêt pour l'attractivité des centres-villes à destination des communes auprès de la CARPF pour la manifestation « Les Médiévales »
arrow.pngDécision 2025-033 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable pour la construction d'un abri de jardin à la Maison des Associations situé 3 rue de Carrè à Compans
arrow.pngDécision 2025-032 : Contrat de traitement des taupes
arrow.pngDécision 2025-031 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour le remplacement de l'éclairage de la salle des fêtes Coluche et celui de la Maison des Associations.
arrow.pngDécision 2025-030 : Déploiement de fibre optique noire IRU dédiée à la vidéo protection
arrow.pngDécision 2025-029 : Location de balayeuses avec conducteurs
arrow.pngDécision 2025-028 : Convention radio Oxygène
arrow.pngDécision 2025-027 : Contrat de spectacle pyrotechnique
arrow.pngDécision 2025-026 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour des travaux
arrow.pngDécision 2025-025 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour la création d'un parking situé à l'angle de la rue des Cerisiers et de la sente Saint-Lambert
arrow.pngDécision 2025-024 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre du FER 2025 pour des travaux à l'école Jean de la Fontaine
arrow.pngDécision 2025-023 : demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie au titre des milieux aquatiques et des ENS pour l'étude hydrologique, la restauration et la valorisation des zones humides Zone du Grand Marais à Compans
arrow.pngDécision 2025-022 : demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre du Bouclier de Sécurité pour l'extension du dispositif de vidéoprotection sur le territoire communal
arrow.pngDécision 2025-021 : demande de subvention auprès du Département de Seine-et-Marne au titre du Bouclier de Sécurité pour l'extension du dispositif de vidéoprotection sur le territoire communal
arrow.pngDécision 2025-020 : Contrat de cession des droits de représentation d'un spectacle pour le repas des bénévoles samedi 4 octobre 2025
arrow.pngDécision 2025-019 : cessions d'un épandeur, une tarière, une tondeuse autoportée
arrow.pngDécision 2025-018 : demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour le remplacement des centrales d'alarme intrusion dans la Mairie, le Gymnase Nelson Mandela et la Salle Coluche
arrow.png Décision 2025-017 : demande de subvention au titre du plan Vélo Régional soutien régional aux projets cyclables
arrow.png Décision 2025-016 : demande de subvention au titre du plan vélo régional - soutien régional aux projets cyclables
arrow.pngDécision 2025-015 : contrôle des points d'eau incendie, DECI (défense extérieure contre l'incendie)
arrow.pngDécision 2025-014 : contrat pour la projection du film "Simone, le voyage du sciècle" à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes 
arrow.pngDécision 2025-013 : contrat de coréalisation "Festival de musique" samedi 15 mars 2025 
arrow.pngDécision 2025-012 : contrat de coréalisaton "Festival de musique" vendredi 14 mars 2025
arrow.pngDécision 2025-011 : demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour l'installation d'un abri de jardin à la maison des associations
arrow.pngDécision 2025-010 : demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour des travaux effectués pour le renfort de la charpente du nouveau cimetière
arrow.pngDécision 2025-009 demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour divers travaux dans le vieux cimetière 
arrow.pngDécision 2025-008 demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour le changement de la porte d'entrée de la salle Dard 
arrow.pngDécision 2025-007 : avenant au protocole d'accord n°770123COMMU convenu avec La Fédération nationale des CMR 
arrow.pngDécision 2025-006 : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés.
arrow.pngDécision 2025-005 : Signature d'une convention à intervenir avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne concernant l'intervention d'un archiviste itinérant en 2025.
arrow.png Décision 2025-004 : Demande de subvention à l'État pour 2025 (toute subvention État) pour un projet d'aménagement d'une voirie favorisant l'accès à l'espace gare.
arrow.png Décision 2025-003 : Demande de subvention à l'État pour 2025 (toute subvention État) pour un projet d'aménagement d'une piste cyclable rue du Moulin de Condé.
arrow.png Décision 2025-002 : Demande de subvention à l'État pour 2025 (toute subvention État) pour un projet d'aménagement de la halte repos rue des Cerisiers/ Sente St Lambert.
arrow.png Décision 2025-001 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable portant sur la division des parcelles cadastrées section A n° 214, 974 et 977 situées 39-47 rue Saint Lambert à Compans.

 

   PROCES VERBAUX
arrow.png Procès verbal du 30 avril 2025 
arrow.png Procès verbal du 18 mars 2025 
arrow.pngProcès verbal du 18 février 2025 
arrow.png Procès verbal du 28 janvier 2025 
 
 

Mairie de Compans
1 rue de la Mairie
77290 Compans

Téléphone : 01 60 26 10 06
Fax : 01 60 26 13 61

Numéros d'urgence 24h/24 
Les N° d'appel d'urgence des secours.

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Information

 Qualité de l'air à Compans 
http://www.airparif.asso.fr

 Recommandations sanitaires 
http://www.sante.gouv.fr

 Plan Vigipirate 
Appel à témoin 0805 02 17 17
 www.risques.gouv.fr

 Locaux de la police municipale 
19 rue du calvaire - 77290 Compans
 Tél : 01 75 16 21 00
Horaires d’ouverture
Lundi et mercredi : 9h00 – 12h00
Jeudi : 14h00 - 17h30

Horaires

> Horaires d'ouverture de la mairie au public : 

JoursMatinAprès-midi
Lundi 8h30 à 12h00 Fermé
Mardi Fermé  13h30 à 17h30
Mercredi 8h30 à 12h00 13h30 à 17h30
Jeudi Fermé 13h30 à 18h30
Vendredi 8h30 à 12h00 Fermé
Samedi  Fermé  Fermé
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