A LA UNE
Suite à un mouvement social, la circulation des trains de la ligne K est perturbée ce vendredi 26 mai 2023.  Quelques suppressions et retards sont à prévoir.  Par prudence, nous vous conseillons de consulter les médias numériques suivants, avant tous vos déplacements : • l’application Île-de-France Mobilités • le site transilien.com • l’application SNCF
Le Service Jeunesse rouvre ses portes à partir des grandes vacances d'été 2023 ! À cette occasion, l'équipe d'animation vous convie à sa réunion de présentation qui se tiendra le mercredi 17 mai à l'EJC (Espace Jeunes de Compans), située à la Maison des Associations au 1 rue de Carrè. Rendez-vous : - de 18h30 à 19h30 pour les jeunes de 10 à 14 ans- de 19h30 à 20h30 pour les jeunes de 15 à 17 ans. Nous vous attendons nombreux !
Le ramassage des encombrants aura lieu le jeudi 11 mai dans la journée.
Vous pouvez désormais vous rendre sur le site www.servicepublic.fr et effectuer les démarches suivantes : demande d’acte d’état-civil, inscription recensement militaire, déclaration en ligne de PACS. 

2023

 

 DÉLIBÉRATIONS

arrowDélibération 2023-01 Versement d'une avance de subvention aux associations 

 

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arrow Délibération 2023-02 Mise en place d'une convention de mecenat financier ou en nature 

 

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arrow.png Délibération 2023-03 Donnant mandat spécial pour le déplacement de deux élus et de la responsable du service

   communication de la commune dans le cadre de la remise du label national territoires, ville et villages internet 

 

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arrow.png Délibération 2023-04 Mise en place du forfait télétravail 

 

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arrow.png Délibération 2023-05 Autorisation le Maire à signer la convention avec CIDEF 

 

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arrow.png Délibération 2023-06 Participation aux faix de fonctionnement du gymnase géré par le syndicat intercommunal pour les lycées du canton de Dammartin-en-Goële 

 

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arrow.png Délibération 2023-07 Modification de la délibération concernant l'aide au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur 

 

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arrow.png Délibératition 2023-08 Demande de retrait du SIRESCO de la ville d'Aubervilliers 

 

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arrow.png Délibération 2023-09 Récupération d'un logement communal pour des raisons de sécurité et de conformité 

 

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arrow.png Délibération 2023-10 Mise en location d'un appartement de type T3 n°103-RM32 

 

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arrow.png Délibération 2023-11 Mise en location d'un appartement de type T3 n°103-CM9 

 

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arrow.png Délibération 2023-12 Mise en location d'une place de parking cour de la Mairie 

 

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arrow.png Délibération 2023-13 Prend acte du rapport d'activité 2022 du SDESM 

 

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arrow.png Délibération 2023-14 Modification du perimètre du SDESM par adhésion de la Communauté de communes Brie des Rivières et Chateaux et de la commune de Melun 

 

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arrow.png Délibération 2023-15 Transfert des assiettes foncières de voirie de la Zone Industrielle de Mitry-Compans par la société aménagement 77 à la commune de Compans 

 

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arrow.png Délibération 2023-16 Portant modification du montnat des cautions prévues pour les locations des salles polyvalentes 

 

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arrow.png Délibération 2023-17 Modification de la convention de location des salles communales 

 

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arrow.png Délibération 2023-18 Régularisation de la délibération 2022-103 du 1er décembre 2022 portant sur l'approbation et l'autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la caisse d'allocation familliales de Seine-et-Marne 

 

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arrow.png Délibération 2023-19 Révision de l'attribution de compensation 

 

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arrow.png Délibération 2023-20 Acompte sur subvention au Centre Communal d'Action Sociale 

 

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arrow.png Délibération 2023-21 Attribution d'une subvention pour venir en aide aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie 

 

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arrow.png Délibération 2023-22 Adoption du règlement général pour le Marché Médiéaval de Compans et du dossier d'inscription 

 

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arrow.png Délibération 2023-23 Portant modification du tableau des effectifs 

 

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arrow.png Délibération 2023-24 Approbation du plan pluriannuel d'investissements dédié aux aménagements cyclables sur le territoire de la commune de Compans 

 

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 arrow.png Délibération 2023-25 Validation du tableau des voies communales avec cartographie et mise à jour du linéaire de voirie 

 

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arrow.png Délibération 2023-26 Autorisation de dépôt d'un permis de construire sur une partie des parcelles cadastrée section A n°697 et n°611  

 

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 arrow.png Délibération 2023-27 Avis sur le dossier d'enregistrement au titre des ICPE, déposé par la SAS energie verte Roissy, relatif au méthaniseur qu'elle exploite à Thieux, et à l'épandage des digestats produits sur des terres agricoles 

 

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arrow.png Délibération 2023-28 approbation du compte de gestion 2022

 

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arrow.png Délibération 2023-29 approbation du compte administratif 2022 

 

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arrow.png Délibération 2023-30 affectation du résultat de l'exercice 2022 

 

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arrow.png Délibération 2023-31 application de la fongibilité des crédits nomenclature M57

 

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arrow.png Délibération 2023-32 vote des taux d'imposition directe locale 2023 

 

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arrow.png Délibération 2023-33 exonération partielle de la taxe foncière sur les propriétés bâties affectées à l'habitation, situées à proximité d'une installation classée "SEVESO"  

 

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arrow.png Délibération 2023-34 vote du budget primitif 2023 

 

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arrow.png Délibération 2023-35 subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 

 

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arrow.png Délibération 2023-36 subvention à la caisse des écoles 

 

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arrow.png Délibération 2023-37 attribution d'une subvention à l'association ADVOCNAR 

 

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arrow.png Délibération 2023-38 attribution d'une subvention à l'amicale des Sapeurs-Pompiers de Mitry-Mory 

 

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arrow.png Délibération 2023-39 approbation des séjours été 2023 

 

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arrow.png Délibération 2023-40 autorisant le Maire à signer la convention autorisant l'accès au restaurant municipal de Mitry-Mory pour les agents de la commune 

 

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arrow.png Délibératiion 2023-41 approbation de la modification des statuts de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France 

 

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arrow.png Délibération 2023-42 classement des chemins ruraux n°2 et 6, et de la parcelle cadastrée section ZB n°46 dans le domaine public routier communal 

 

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arrow.png Délibération 2023-43 nouvelle dénomination des chemins ruraux n°2 et 6 classés dans le domaine public routier communal 

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arrow.png Délibération 2023-44 mise à jour du tableau des voies communales avec cartographie et mise à jour du linéaire de voirie 

 

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arrow.png Délibération 2023-45 modification de la délibération instaurant la déclaration préalable à toute division en propriété ou en jouissance des propriétés foncières en application de l'article L.115-3 du code de l'urbanisme 

 

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arrow.png Délibération 2023-46 voeu relatif au projet de réforme des retraites 

 

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arrow.png Délibération 2023-48 attribution de subventions aux associations locales

 

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arrow.png Délibération 2023-49 adhésion au groupement de commandes pour des prestations de diagnostics

 

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arrow.pngDélibération 2023-50 fixant les tarifs pour l'achat de fleurs en cas de décès d'administrés, de personnalités, d'un membre de la famille d'un agent communal ou d'un agent de la collectivité ou d'un élu de celle-ci

 

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arrow.png Délibération 2023-51 portant modification de la délibération n°2023-39 approuvant les tarifs des séjours été 2023

 

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arrow.png Délibération 2023-52 validation de la programmation des Automnales de Compans

 

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arrow.png Délibération 2023-53 autorisant le Maire à signer les conventions à intevenir avec deux agriculteurs dans le cadre de la mise à disposition de leurs terrains pour l'organisation de la fête médiévale et le tirage de feu d'artifice de la fête nationale

 

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arrow.png Délibération 2023-54 approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Compans

 

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arrow.png Délibération 2023-55 intention d'un projet de voirie reliant la rue de Carrè à la rue Saint-Lambert

 

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   LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX

arrow Liste des délibérations du conseil municipal du 27 janvier 2023

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arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 23 février 2023    arrow
arrow.png  Liste des délibérations du conseil municipal du 13 mars 2023   arrow.png
arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 31 mars 2023   arrow.png
arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 4 mai 2023    arrow.png

 

 Liste des décisions 

2023-001 : Avenant au protocole d’accord n°770123COMMU convenu avec La Fédération Nationale des CMR

2023-002 : convention pour l’intervention d’un secrétaire de mairie itinérant du centre de gestion de Seine-et-Marne

2023-003 : Contrat de vente pour la représentation du spectacle de « Gil et Ben (Ré)unis »

2023-004 : Contrat de coréalisation pour l’organisation du festival de musique le vendredi 10 mars 2023

2023-005 : Contrat de coréalisation pour l’organisation du festival de musique le samedi 11 mars 2023

2023-006 : Convention pour promouvoir de façon globale la collectivité sur la radio « Oxygène ».

2023-007 : contrat de maintenance et de supervision du système de vidéo protection 

2023-008 : Demande de subvention au titre du Fonds Vert « Rénovation énergétique des bâtiments communaux »

2023-009 : Demande de subvention au titre du Plan Vélo Régional

2023-010 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre du « Boulier de Sécurité » pour l’achat d’un véhicule de police municipale

2023-011 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF au titre de l’enveloppe Fonds de concours « investissement sous PEB » pour l’achat d’un nouveau véhicule de police municipale

2023-012 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre du « Fonds d’Equipement Rural – FER 2023 » concernant la 2ème phase des travaux prévus sur le parvis de l’école et de la future crèche

2023-013 : Demande de Fonds de Concours auprès de la CARPF concernant la 2ème phase des travaux prévus sur le parvis de l’école et de la future crèche 

2023-014 : Contrat de surveillance des équipements municipaux.

2023-015 : Cession de deux tondeuses

2023-016 : Contrat de cession de droit de représentation

2023-017 : Demande de fonds de concours à la CARPF

2023-018 : Demande de subvention auprès du CD77 au titre du bouclier sécurité

2023-019 : Demande de subvention auprès de la RIBF au titre du bouclier sécurité

2023-020 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour l'achat d'équipements pour la PM

 

Mairie de Compans
1 rue de la Mairie
77290 Compans

Téléphone : 01 60 26 10 06
Fax : 01 60 26 13 61

Numéros d'urgence 24h/24 
Les N° d'appel d'urgence des secours.

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Information

 Qualité de l'air à Compans 
http://www.airparif.asso.fr

 Recommandations sanitaires 
http://www.sante.gouv.fr

 Plan Vigipirate 
Appel à témoin 0805 02 17 17
 www.risques.gouv.fr

 Locaux de la police municipale 
19 rue du calvaire - 77290 Compans
 Tél : 01 75 16 21 00
Horaires d’ouverture
Lundi et mercredi : 9h00 – 12h00
Jeudi : 14h00 - 17h30

Horaires

> Horaires d'ouverture de la mairie au public : 

JoursMatinAprès-midi
Lundi 8h30 à 12h00 Fermé
Mardi Fermé  13h30 à 17h30
Mercredi 8h30 à 12h00 13h30 à 17h30
Jeudi Fermé 13h30 à 18h30
Vendredi 8h30 à 12h00 Fermé 
Samedi  Fermé  Fermé
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