A LA UNE
À partir du jeudi 16 mai, veuillez noter que le parvis de l’école ne sera plus accessible par la Sente Saint-Lambert. L’accès à l’école se fera désormais uniquement par la rue de La Fontaine. Pour vous guider en toute sécurité, un balisage piéton sera mis en place depuis la rue de l’abreuvoir et de la rue du coq.
Donner son sang durant le mois de mai est vital pour de nombreux malades ! Les jours fériés et les ponts entraînent une baisse importante des réserves de sang. Prenez rendez-vous dès maintenant : https://dondesang.efs.sante.fr/trouver-une-collecte
Suite à l’attentat de Moscou survenu le 22 mars 2024, Gabriel Attal, Premier ministre, a décidé de rehausser le plan Vigipirate sur l’ensemble du territoire national, au niveau « Urgence attentat ».
En cas de dommages liés à la sécheresse en 2022-2023, informez rapidement la Mairie avec photos pour solliciter la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, déposant les demandes dans les 24 mois suivant l'événement, et en cas de refus d'indemnisation, contactez le médiateur de l'assurance et des associations de consommateurs.
Ligne K : plusieurs travaux sont à prévoir sur la ligne le week-end du 1 et 2 juin.  Retrouvez les dernières informations sur le site transilien.com.
Vous pouvez désormais vous rendre sur le site www.servicepublic.fr et effectuer les démarches suivantes : demande d’acte d’état-civil, inscription recensement militaire, déclaration en ligne de PACS. 

2023

 DÉLIBÉRATIONS

arrow  Délibération 2023-01 Versement d'une avance de subvention aux associations 

arrow Délibération 2023-02 Mise en place d'une convention de mecenat financier ou en nature 

arrow.png Délibération 2023-03 Donnant mandat spécial pour le déplacement de deux élus et de la responsable du service communication de la commune dans le cadre de la remise du label national territoires, ville et villages internet 

arrow.png Délibération 2023-04 Mise en place du forfait télétravail 

arrow.png Délibération 2023-05 Autorisation le Maire à signer la convention avec CIDEF 

arrow.png Délibération 2023-06 Participation aux faix de fonctionnement du gymnase géré par le syndicat intercommunal pour les lycées du canton de Dammartin-en-Goële 

arrow.png Délibération 2023-07 Modification de la délibération concernant l'aide au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur 

arrow.png Délibératition 2023-08 Demande de retrait du SIRESCO de la ville d'Aubervilliers 

arrow.png Délibération 2023-09 Récupération d'un logement communal pour des raisons de sécurité et de conformité 

arrow.png Délibération 2023-10 Mise en location d'un appartement de type T3 n°103-RM32 

arrow.png Délibération 2023-11 Mise en location d'un appartement de type T3 n°103-CM9 

arrow.png Délibération 2023-12 Mise en location d'une place de parking cour de la Mairie 

arrow.png Délibération 2023-13 Prend acte du rapport d'activité 2022 du SDESM 

arrow.png Délibération 2023-14 Modification du perimètre du SDESM par adhésion de la Communauté de communes Brie des Rivières et Chateaux et de la commune de Melun 

arrow.png Délibération 2023-15 Transfert des assiettes foncières de voirie de la Zone Industrielle de Mitry-Compans par la société aménagement 77 à la commune de Compans 

arrow.png Délibération 2023-16 Portant modification du montnat des cautions prévues pour les locations des salles polyvalentes 

arrow.png Délibération 2023-17 Modification de la convention de location des salles communales 

arrow.png Délibération 2023-18 Régularisation de la délibération 2022-103 du 1er décembre 2022 portant sur l'approbation et l'autorisation de signature de la convention territoriale globale avec la caisse d'allocation familliales de Seine-et-Marne 

arrow.png Délibération 2023-19 Révision de l'attribution de compensation 

arrow.png Délibération 2023-20 Acompte sur subvention au Centre Communal d'Action Sociale 

arrow.png Délibération 2023-21 Attribution d'une subvention pour venir en aide aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie 

arrow.png Délibération 2023-22 Adoption du règlement général pour le Marché Médiéaval de Compans et du dossier d'inscription 

arrow.png Délibération 2023-23 Portant modification du tableau des effectifs 

arrow.png Délibération 2023-24 Approbation du plan pluriannuel d'investissements dédié aux aménagements cyclables sur le territoire de la commune de Compans 

arrow.png Délibération 2023-25 Validation du tableau des voies communales avec cartographie et mise à jour du linéaire de voirie 

arrow.png Délibération 2023-26 Autorisation de dépôt d'un permis de construire sur une partie des parcelles cadastrée section A n°697 et n°611  

arrow.png Délibération 2023-27 Avis sur le dossier d'enregistrement au titre des ICPE, déposé par la SAS energie verte Roissy, relatif au méthaniseur qu'elle exploite à Thieux, et à l'épandage des digestats produits sur des terres agricoles 

arrow.png Délibération 2023-28 approbation du compte de gestion 2022

arrow.png Délibération 2023-29 approbation du compte administratif 2022 

arrow.png Délibération 2023-30 affectation du résultat de l'exercice 2022 

arrow.png Délibération 2023-31 application de la fongibilité des crédits nomenclature M57

arrow.png Délibération 2023-32 vote des taux d'imposition directe locale 2023 

arrow.png Délibération 2023-33 exonération partielle de la taxe foncière sur les propriétés bâties affectées à l'habitation, situées à proximité d'une installation classée "SEVESO"  

arrow.png Délibération 2023-34 vote du budget primitif 2023 

arrow.png Délibération 2023-35 subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 

arrow.png Délibération 2023-36 subvention à la caisse des écoles 

arrow.png Délibération 2023-37 attribution d'une subvention à l'association ADVOCNAR 

arrow.png Délibération 2023-38 attribution d'une subvention à l'amicale des Sapeurs-Pompiers de Mitry-Mory 

arrow.png Délibération 2023-39 approbation des séjours été 2023 

arrow.png Délibération 2023-40 autorisant le Maire à signer la convention autorisant l'accès au restaurant municipal de Mitry-Mory pour les agents de la commune 

arrow.png Délibératiion 2023-41 approbation de la modification des statuts de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France 

arrow.png Délibération 2023-42 classement des chemins ruraux n°2 et 6, et de la parcelle cadastrée section ZB n°46 dans le domaine public routier communal 

arrow.png Délibération 2023-43 nouvelle dénomination des chemins ruraux n°2 et 6 classés dans le domaine public routier communal 

arrow.png Délibération 2023-44 mise à jour du tableau des voies communales avec cartographie et mise à jour du linéaire de voirie 

arrow.png Délibération 2023-45 modification de la délibération instaurant la déclaration préalable à toute division en propriété ou en jouissance des propriétés foncières en application de l'article L.115-3 du code de l'urbanisme 

arrow.png Délibération 2023-46 voeu relatif au projet de réforme des retraites 

arrow.png Délibération 2023-48 attribution de subventions aux associations locales

arrow.png Délibération 2023-49 adhésion au groupement de commandes pour des prestations de diagnostics

arrow.png Délibération 2023-50 fixant les tarifs pour l'achat de fleurs en cas de décès d'administrés, de personnalités, d'un membre de la famille d'un agent communal ou d'un agent de la collectivité ou d'un élu de celle-ci

arrow.png Délibération 2023-51 portant modification de la délibération n°2023-39 approuvant les tarifs des séjours été 2023

arrow.png Délibération 2023-52 validation de la programmation des Automnales de Compans

arrow.png Délibération 2023-53 autorisant le Maire à signer les conventions à intevenir avec deux agriculteurs dans le cadre de la mise à disposition de leurs terrains pour l'organisation de la fête médiévale et le tirage de feu d'artifice de la fête nationale

arrow.png Délibération 2023-54 approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de
la commune de Compans

arrow.png Délibération 2023-55 intention d'un projet de voirie reliant la rue de Carrè à la rue Saint-Lambert

arrow.png Délibération 2023-56 élection des délégués titulaires et suppléants

arrow.png Délibération 2023-57 autorisant le Maire à signer la convention de mise à disposition

arrow.png Délibération 2023-58 autorisant le Maire à signer les documents relatifs à l'adhésion à la plateforme
COMEDEC

arrow.png Délibération 2023-59 autorisant le Maire à signer l'avenant n°1 à la convention de coordination des interventions de la Police Municipale et des forces de l'Etat

arrow.png Délibération 2023-60 acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section B n°212 située au Grand Marais à Compans

arrow.png Délibération 2023-61 vente d'une partie des parcelles cadastrées section A n611 et 697 situées rue de Mitry à Compans

arrow.png Délibération 2023-62 adoption du règlement intérieur du parking rue de Ferrières

arrow.png Délibération 2023-63 mise en location des places de stationnement

arrow.png Délibération 2023-64 autorisant le maire à signer la convention type d'investissement et de fonctionnement dans le cadre de l'opération point relai vélo

arrow.png Délibération 2023-65 autorisant le maire à signer la convention à intervenir avec un agriculteur dans le cadre de la mise à disposition de terrains pour l'organisation de la fête médiévale

arrow.png Délibération 2023-67 portant complément à la délibération 2022-54

arrow.png Délibération 2023-68 complément à la délibération n°2022-81 du 29 septembre 2022

arrow.png Délibération 2023-69 virement de crédits
arrow.png Délibération 2023-70 portant sur l'attribution d'une subvention pour venir en aide aux victimes du séisme du Maroc
arrow.png Délibération 2023-71 portant sur l'attribution d'une subvention pour venir en aide aux victimes de la tempête Daniel en Lybie
arrow.png Délibération 2023-72 portant sur la modification de la délibération 2021-53 validant le règlement intérieur de l'accueil collectif de mineurs suite à une erreur sur le quotient familial
arrow.png Délibération 2023-73 portant sur la révision de l'attribution de compensation
arrow.png Délibération 2023-74 portant sur la présentation du rapport d'observations définitives établi par la chambre régionale des comptes d'Îlle-de-France - cahier n°1 : contrôle organique - exercices 2017 et suivants - contrôle de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France
arrow.png Délibération 2023-75 prenant acte du rapport d'activité 2022 de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France
arrow.png Délibération 2023-76 autorisant le Maire à signer une convention d'occupation domaniale de bridges de birdz sur les supports d'éclairages publics et divers ouvrages de la commune
arrow.png Délibération 2023-77 autorisant le Maire à signer la convention d'adhésion aux Francas de Seine et Marne

arrow.png Délibération 2023-78 approuvant et autorisant le Maire à signer la convention type de prestations de services relative à la gestion mutualisée des paies et des carrières à destination des communes membres de la CARPF de moins de 20 000 habitants

arrow.png Délibération 2023-79 autorisant le Maire à signer la convention à intervenir avec le centre de Gestion 77concernant la mise à disposition de personnels contractuels, par le service intérim du CDG77

arrow.png Délibération 2023-80 portant sur la modification du tableau des effectifs
arrow.png Délibération 2023-81 portant sur la designation d'un référent déontologue pour les élus locaux
arrow.pngDélibération 2023-82 autorisant le Maire ou son représentant à signer la convention entre les villes de Compans et de Mitry-Mory concernant les activités culturelles

arrow.png  Délibération 2023-83 portant sur la validation de la programmation du festival de Compans et  du prix des entrées

arrow.pngDélibération 2023-84 portant sur la validation de la programmation et du prix des entrées du spectacle humoristique Compans MDR !
arrow.pngDélibération 2023-85 portant sur l'approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Compans de le cadre du déplacement PSL
arrow.png Délibération 2023-86 portant prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Compans
arrow.png Délibération 2023-87 portant sur la convention de financement avec Île-de-France Mobilités dans le cadre de l'étude du projet de pôle d'échange de Compans
arrow.pngDélibération 2023-88 portant avis sur le projet de plan de protection de l'atmosphère (PPA)
arrow.png Délibération 2023-89 portant sur l'acquisition d'un lot issu de la division de la parcelle cadastrée A n°659, située rue de Mitry à Compans
arrow.pngDélibération 2023-90 portant sur l'acquisition d'un lot issu de la division de la parcelle cadastrée A n°368, située 24 rue du Calvaire à Compans
arrow.pngDélibération 2023-91 portant rectification à la délibération n°2023-61 - Modification des modalités de cession de la vente d'une partie des parcelles cadastrées section A n°611 et 697 situées rue de Mitry à Compans
arrow.pngDélibération 2023-92 portant sur l'approbation du recrutement d'un agent de police municipale par la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France
arrow.pngDélibération 2023-93 portant sur l'instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
arrow.png Délibération 2023-94 portant sur le versement d'une subvention supplémentaire à l'association Tutti Canti
arrow.png Délibération 2023-95 portant sur la remise gracieuse des loyers du parking rue de Ferrières pour les mois d'août et de septembre 2023
arrow.png Délibération 2023-96 portant modification de la délibération 2023-83 validant la programmation du festival de Compans et le prix des entrées
Délibération 2023-97 décision modificative n°2 : virement de credits 
Délibération 2023-98 : admission en non valeur de créances irrécouvrables 
Délibération 2023-99 versement de subvention à l'ACA 
Délibération 2023-100 approbation du tarif du séjour hiver 
Délibération 2023-101 validant la programmation du spectacle d'Amoutati la Dame de Fer 
Délibération 2023-102 mise en place d'une participation communale à la destruction des nids de frelons asiatiques indentifiés sur le domaine privé 
Délibération 2023-103 Présentation du rapport d'observations définitives établi par la chambre régionale des comptes d'Ile de France - CARPF 
Délibération 2023-104 Autorisant le Maire à signer avec la communauté d'agglomération Roissy Pays de France la convention cadre de mise à disposition de locaux et de matériels 
Délibération 2023-105 autorisant le Maire à signer la convention à intervenir avec la CARPF et l'assocaition germinal 
Délibération 2023-106 approbation du recrutement de deux agents de police municipale 
Délibération 2023-107 consultation relative à la modification des statuts du Siresco 
Délibération 2023-108 désigant les délégués au sein du Siresco 
Délibération 2023-109 Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes 
Délibération 2023-110 portant mandatement du CDG77 pour la mise en ocncurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires 
Délibération 2023-111 : autorisation donnée au maire pour l’engagement, la liquidation et le mandatement, avant leur vote, des dépenses d’investissement du budget principal 2024
Délibération 2023-112 : autorise Monsieur le maire à signer la convention de partenariat entre la ville de Compans et le centre culturel municipal Jacques Prévert de Villeparisis

Délibération 2023-113 : autorise Monsieur le maire à se joindre au recours en annulation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement

 Délibération 2023-114 : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - bilan de la concertation et arrêt du projet
 Délibération 2023-115 : vente d’une partie de la parcelle cadastrée A n°896, située rue Jean Mermoz à Compans
 Délibération 2023-116 : vente d’une partie des parcelles cadastrées section A n°611 et 697, situées rue de Mitry à Compans
 

 

   LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX

arrow Liste des délibérations du conseil municipal du 27 janvier 2023

arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 23 février 2023 
arrow.png  Liste des délibérations du conseil municipal du 13 mars 2023
arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 31 mars 2023
arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 4 mai 2023 
arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023 
arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 6 juillet 2023
arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2023 
arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 17 octobre 2023 
arrow.pngListe des délibérations du conseil du 24 novembre 2023 
arrow.pngListe des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2023

 

   LISTE DES DECISIONS

arrow 2023-001 : Avenant au protocole d’accord n°770123COMMU convenu avec La Fédération Nationale des CMR

arrow.png 2023-002 : convention pour l’intervention d’un secrétaire de mairie itinérant du centre de gestion de Seine-et-Marne
arrow.png 2023-003 : Contrat de vente pour la représentation du spectacle de « Gil et Ben (Ré)unis »
arrow.png 2023-004 : Contrat de coréalisation pour l’organisation du festival de musique le vendredi 10 mars 2023
arrow.png 2023-005 : Contrat de coréalisation pour l’organisation du festival de musique le samedi 11 mars 2023
arrow.png 2023-006 : Convention pour promouvoir de façon globale la collectivité sur la radio « Oxygène ».
arrow.png 2023-007 : contrat de maintenance et de supervision du système de vidéo protection 
arrow.png 2023-008 : Demande de subvention au titre du Fonds Vert « Rénovation énergétique des bâtiments communaux »
arrow.png 2023-009 : Demande de subvention au titre du Plan Vélo Régional
arrow.png 2023-010 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre du « Boulier de Sécurité » pour l’achat d’un véhicule de police municipale
arrow.png 2023-011 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF au titre de l’enveloppe Fonds de concours « investissement sous PEB » pour l’achat d’un nouveau véhicule de police municipale
arrow.png 2023-012 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre du « Fonds d’Equipement Rural – FER 2023 » concernant la 2ème phase des travaux prévus sur le parvis de l’école et de la future crèche
arrow.png 2023-013 : Demande de Fonds de Concours auprès de la CARPF concernant la 2ème phase des travaux prévus sur le parvis de l’école et de la future crèche
arrow.png 2023-014 : Contrat de surveillance des équipements municipaux
arrow.png 2023-015 : Cession de deux tondeuses
arrow.png 2023-016 : Contrat de cession de droit de représentation
arrow.png 2023-017 : Demande de fonds de concours à la CARPF
arrow.png 2023-018 : Demande de subvention auprès du CD77 au titre du bouclier sécurité
arrow.png 2023-019 : Demande de subvention auprès de la RIBF au titre du bouclier sécurité
arrow.png 2023-020 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour l'achat d'équipements pour la PM
arrow.png 2023-022 : Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport au titre du "Plan 5000 terrains de sport" pour la création de deux pistes de padel
arrow.png 2023-023 : Contrat de spectacle pyrotechnique 
arrow.png 2023-024 : Annule et remplace la décision n°2023/020 du 17 mai 2023 - demande de fonds de concours auprès de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France pour l'achat d'équipements pour la police municipale 
arrow.png 2023-025 :MAPA 2023-01 Aménagement d'une voirie Chemin des Marais 
arrow.png 2023-026 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre des "ENS communaux et intercommunaux 
arrow.png 2023-027 : Fixant les montants de droits de place pour les vendeurs ambulants, l'installation de terrasses devant les commerces, l'installation de bennes dans le cadre de travaux 
arrow.png 2023-028 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF au titre de l’enveloppe PEB pour des travaux d’aménagement et de rénovation dans le vieux cimetière
arrow.png 2023-029 : Demande de Fonds de Concours auprès de la CARPF concernant le passage aux leds dans les bâtiments communaux 
arrow.png 2023-030 : Demande de Fonds de Concours auprès de la CARPF concernant la rénovation du centre technique municipal
arrow.png 2023-031 : MAPA 2023-02 Travaux d'aménagement Sente Saint Lambert
arrow.png2023-032 : Demande de Fonds de Concours auprès de la CARPF concernant la créatiion d'une nouvelle canalisation d'assainissement au 32 rue de Mitry à Compans 
2023-033 : Souscription d'un marché auprès du SDESM agissant en centrale d'achat public 
2023-034 : Avenant n°1 MAPA 2023-01 aménagement d'une voirie Chemin des Marais 
2023-035 : Cession de mobiliers 

2023-036 : Assurance dommages aux biens 

2023-037 : Contrat de cession de droit de représentation 
2023-038 : Avenant n°1 MAPA 2023-02 travaux d'aménagement sente Saint-Lambert
2023-039 : Nettoyage des vitreries des bâtiments communaux et des sols du gymnase 

 

PROCES VERBAUX 

Procès-verbal du 27 janvier 2023 

Procès-verbal du 23 février 2023 

Procès-verbal du 13 mars 2023 

Procès-verbal du 31 mars 2023

Procès-verbal du 4 mai 2023 

Procès-verbal du 9 juin 2023 

Procès verbal du 6 juillet 2023 

Procès verbal du 26 septembre 2023 

Procès verbal du 17 octobre 2023

Procès verbal du 24 novembre 2023 

Procès-verbal du 15 décembre 2023 

 

 

 

Mairie de Compans
1 rue de la Mairie
77290 Compans

Téléphone : 01 60 26 10 06
Fax : 01 60 26 13 61

Numéros d'urgence 24h/24 
Les N° d'appel d'urgence des secours.

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Information

 Qualité de l'air à Compans 
http://www.airparif.asso.fr

 Recommandations sanitaires 
http://www.sante.gouv.fr

 Plan Vigipirate 
Appel à témoin 0805 02 17 17
www.risques.gouv.fr

 Locaux de la police municipale 
19 rue du calvaire - 77290 Compans
Tél : 01 75 16 21 00
Horaires d’ouverture
Lundi et mercredi : 9h00 – 12h00
Jeudi : 14h00 - 17h30

Horaires

> Horaires d'ouverture de la mairie au public : 

JoursMatinAprès-midi
Lundi 8h30 à 12h00 Fermé
Mardi Fermé  13h30 à 17h30
Mercredi 8h30 à 12h00 13h30 à 17h30
Jeudi Fermé 13h30 à 18h30
Vendredi 8h30 à 12h00 Fermé
Samedi  Fermé  Fermé
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