Le PLU en vigueur
Délibérations et arrêtés du maire
- Délibération 2016-84 retrait délibération n°2016-66 portant approbation du PLU
- Délibération 2016-85 portant approbation du PLU
- Arrêté municipal n°083P/2018 portant mise à jour du PLU
- Arrêté préfectoral
- Délibération 2019-07 approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
- Arrêté municipal n°053/2019 portant mise à jour du PLU
- Décret du 28 juin 2018 approuvant le plan de servitudes aéronotiques de dégagement de l'aérodrome de Paris-Le Bourget
- Annexe décret : plan de servitudes aéronotiques de dégagements
- Arrêté préfectoral n°2012-84 du 18 décembre 2019 portant création des SIS
- Arrêté du maire n°92/2020 portant mise à jour n°3 du PLU
- Arrêté préfectoral 2022/DDT/SEPR/89 portant approbation du nouveau classement sonore des voies ferroviaires gérées par la RATP et SNCF Réseau ainsi que la ligne 17 Nord, projetée par la société du Grand Paris dans le département de Seine-et-Marne et de la ligne Charles-de-Gaulle Express
- Arrêté municipal portant mise à jour n°4 du plan local d'urbanisme de la commune de Compans
- Délibération n°2023-54 approuvant la modification n°1 du PLU de Compans
Pièces écrites
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Règlement
- Annexes Sanitaires
- Rapport Servitudes d’Utilité Publique
- Plan de gêne sonore
- Annexe PPRT recommandations
- Annexe PPRT arreté du 19 août 2015
- Annexe PPRT plan de zonage réglementaire
- Annexe PPRT réglement
- Modification simplifiée n°1 – Notice explicative
- Modification n°1 - Notice explicative
- Modification simplifiée n°1 - Evaluation environnementale
Pièces graphiques
• Plan de zonage général (1/5000°)
• Plan de zonage Village (1/2000°)
• Projet d’Aménagement et de Développement Durable
• Plan du réseau d’eau potable (1/5000°)
• Plan du réseau d’assainissement (1/5000°)
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique 1/2
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique 2/2
• Plan des Contraintes
• Plan de gêne sonore
• Plan « Instauration d’une déclaration préalable à toute division foncière »
• Plan « Périmètre du droit de préemption urbain »
• Plan « Périmètre de la ZAC des Deux Moulins »
• Plan « Taux de la taxe d’aménagement »
Le PLU et ses différentes évolutions :
- La version du PLU approuvé le 03/11/2016
- La mise à jour n°1 du 27/11/2018
- La modification simplifiée n°1 du 24/01/2019
- La mise à jour n°2 du 14/06/2019
- La mise à jour n°3 du 10/12/2020
