Le PLU en vigueur
Plusieurs façons de procéder pour consulter le PLU en vigueur :
- Soit en vous rendant à la mairie, aux horaires d’ouverture habituels ;
- Soit en vous rendant sur le site https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ et en indiquant Compans ou une adresse précise ;
- Soit en cliquant sur les pièces constitutives du PLU ci-dessous :
Délibérations et arrêtés du maire
- Délibération 2016-85 portant approbation du PLU
- Arrêté municipal n°083P/2018 portant mise à jour du PLU
- Délibération 2019-07 approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
- Arrêté municipal n°053/2019 portant mise à jour du PLU
- Arrêté du maire n°92/2020 portant mise à jour n°3 du PLU
- Arrêté municipal portant mise à jour n°4 du plan local d'urbanisme de la commune de Compans
- Délibération n°2023-54 approuvant la modification n°1 du PLU de Compans
- Délibération n°2023-85 approuvant la modification n°2 du PLU de Compans
- Délibération n° 2024-62 approuvant la révision allégée n°1 du PLU de Compans
Pièces écrites
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Règlement
- Annexes Sanitaires
- Rapport Servitudes d’Utilité Publique
- Plan de gêne sonore
- Annexe PPRT recommandations
- Annexe PPRT arreté du 19 août 2015
- Annexe PPRT plan de zonage réglementaire
- Annexe PPRT réglement
- Arrêté préfectoral n° 2024-22/DC SE/BPE/IC du 06 mai 2024 prescrivant la modification du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour des sociétés CCMP, GAZECHIM et GEREP situées sur le territoire des communes de COMPANS et MITRY-MORY (77 290)
- Arrêté préfectoral n° 2024-23/DCSE/BPE/IC du 06 mai 2024 portant suspension partielle de l'application des mesures prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour des sociétés CCMP, Gazechim et GEREP situées sur le territoire des communes de COMPANS et MITRY-MORY
Pièces graphiques
• Plan de zonage général (1/5000°)
• Plan de zonage Village (1/1500°)
• Projet d’Aménagement et de Développement Durable
• Plan du réseau d’eau potable (1/5000°)
• Plan du réseau d’assainissement (1/5000°)
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique 1/2
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique 2/2
• Plan des Contraintes
• Plan de gêne sonore
• Plan « Instauration d’une déclaration préalable à toute division foncière »
• Plan « Périmètre du droit de préemption urbain »
• Plan « Périmètre de la ZAC des Deux Moulins »
• Plan « Taux de la taxe d’aménagement »
