Le PLU en vigueur
Plusieurs façons de procéder pour consulter le PLU en vigueur :
- Soit en vous rendant à la mairie, aux horaires d’ouverture habituels ;
- Soit en vous rendant sur le site https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ et en indiquant Compans ou une adresse précise ;
- Soit en cliquant sur les pièces constitutives du PLU ci-dessous :
Délibérations et arrêtés du maire
- Délibération 2016-85 portant approbation du PLU
- Arrêté municipal n°083P/2018 portant mise à jour du PLU
- Délibération 2019-07 approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
- Arrêté municipal n°053/2019 portant mise à jour du PLU
- Arrêté du maire n°92/2020 portant mise à jour n°3 du PLU
- Arrêté municipal portant mise à jour n°4 du plan local d'urbanisme de la commune de Compans
- Délibération n°2023-54 approuvant la modification n°1 du PLU de Compans
- Délibération n°2023-85 approuvant la modification n°2 du PLU de Compans
Pièces écrites
- Rapport de Présentation
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Règlement
- Annexes Sanitaires
- Rapport Servitudes d’Utilité Publique
- Plan de gêne sonore
- Annexe PPRT recommandations
- Annexe PPRT arreté du 19 août 2015
- Annexe PPRT plan de zonage réglementaire
- Annexe PPRT réglement
Pièces graphiques
• Plan de zonage général (1/5000°)
• Plan de zonage Village (1/2000°)
• Projet d’Aménagement et de Développement Durable
• Plan du réseau d’eau potable (1/5000°)
• Plan du réseau d’assainissement (1/5000°)
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique 1/2
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique 2/2
• Plan des Contraintes
• Plan de gêne sonore
• Plan « Instauration d’une déclaration préalable à toute division foncière »
• Plan « Périmètre du droit de préemption urbain »
• Plan « Périmètre de la ZAC des Deux Moulins »
• Plan « Taux de la taxe d’aménagement »