A LA UNE
Nouveau à Compans : un 2ème panneau digital lumineux a été installé à l’ange de la rue des Cerisiers et de la sente Saint-Lambert le mardi 25 juin.Ce panneau, mis en place pour développer la communication, sera prochainement en fonction pour améliorer l'information des companais(es).
À partir du jeudi 16 mai, veuillez noter que le parvis de l’école ne sera plus accessible par la Sente Saint-Lambert. L’accès à l’école se fera désormais uniquement par la rue de La Fontaine. Pour vous guider en toute sécurité, un balisage piéton sera mis en place depuis la rue de l’abreuvoir et de la rue du coq.
Donner son sang durant le mois de mai est vital pour de nombreux malades ! Les jours fériés et les ponts entraînent une baisse importante des réserves de sang. Prenez rendez-vous dès maintenant : https://dondesang.efs.sante.fr/trouver-une-collecte
Suite à l’attentat de Moscou survenu le 22 mars 2024, Gabriel Attal, Premier ministre, a décidé de rehausser le plan Vigipirate sur l’ensemble du territoire national, au niveau « Urgence attentat ».
En cas de dommages liés à la sécheresse en 2022-2023, informez rapidement la Mairie avec photos pour solliciter la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, déposant les demandes dans les 24 mois suivant l'événement, et en cas de refus d'indemnisation, contactez le médiateur de l'assurance et des associations de consommateurs.
Vous pouvez désormais vous rendre sur le site www.servicepublic.fr et effectuer les démarches suivantes : demande d’acte d’état-civil, inscription recensement militaire, déclaration en ligne de PACS. 

2024

 DÉLIBÉRATIONS
 
arrow.pngDélibération 2024-55 : Autorisation donnée au maire de signer toute servitude à constituer pour l’accès au stade municipal, sur un terrain sis 6-8 rue de Mitry à Compans
 arrow.pngDélibération 2024-54 : Lancement de la procédure d’aliénation d'un chemin rural
Délibération2024-53 : Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat entre la ville de Compans et le centre culturel municipal Jacques Prévert de Villeparisis
 arrow.pngDélibération 2024-52 : participation aux frais de fonctionnement pour l’utilisation des équipements sportifs des lycées Charles de Gaulle de Longperrier et Charlotte Delbo de Dammartin-en-Goële pour l’année scolaire 2023/2024
arrow.pngDélibération 2024-51 : modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Brie-Comte-Robert, Le Pin, Saâcy-sur-Marne, Charny et la communauté de communes Gâtinais Val-de-Loing
arrow.pngDélibération 2024-50 : approbation de l'avenant n°1 portant sur la convention type de prestations de services relative à la gestion des paies et des carrières mutualisées à destination des communes membres de Roissy Pays de France de moins de 20 000 habitants 
arrow.pngDélibération 2024-49 : rapport de la commision locale d'évaluation des charges transférées du 25 avril 2024 relatif au transfert d'équipements lecture publique et de l'écomusée de la Cartoucherie  
arrow.pngDélibération 2024-48 : modification du tarif pour le séjour arrow.pngjeunesse 
arrow.pngDélibération 2024-47 : versement d'une subvention exceptionnelle au comité de jumelage 
arrow.pngDélibération 2024-46 : mise à jour de l'indemnité forfaitaire pour élections 
arrow.pngDélibération 2024-45 : décision modificative n°1 : virement des crédits 
arrow.pngDélibération 2024-44 : octroi d'une avance remboursable au futur boulanger de Compans 
arrow.pngDélibération 2024-43 : attribution d'une subvention pour l'année 2024 au club des anciens des 19 
arrow.pngDélibération 2024-42 : adhésion de la commune de Montreuil à Tables Communes 
arrow.pngDélibération 2024-41 : définition des zones d'accélération énergies renouvelables 
arrow.pngDélibération 2024-40 : approbation du tarif des séjours été pour le service enfance jeunesse 
arrow.pngDélibération 2024-39 : autorisant le maire à signer la convention n°21-EF-2025-77123 à intervenir avec l'INSEE, fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête familles 2025 
arrow.pngDélibération 2024-38 : autorisant le Maire à signer la convention à intervenir avec le SDESM pour la souscription à la centrale d'achats de bornes de recharge pour véhicules électriques sur le domaine public 
arrow.pngDélibération 2024-37 : désignation d'un signataire pour une autorisation d'urbanisme 
arrow.pngDélibération 2024-36 : attribution d'une subvention à l'association ADVOCNAR 
arrow.pngDélibération 2024-35 : attribution d'une subvention à l'association des jeunes sapeurs pompiers de Mitry-Mory 
arrow.pngDélibération 2024-34 : attribution de subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers de Mitry-Mory 
arrow.pngDélibération 2024-33 : attribution de subventions aux associations locales 
arrow.pngDélibération 2024-32 : subvention à la caisse des écoles 

arrow.png Délibération 2024-31 : SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

arrow.png Délibération 2024-30 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

arrow.png Délibération 2024-29 : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2024

arrow.png Délibération 2024-28 : APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS NOMENCLATURE M57

arrow.png Délibération 2024-27 : AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2023

arrow.png Délibération 2024-26 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2023

arrow.png Délibération 2024-25 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2023

arrow.png Délibération 2024-24 : Dénomination de la nouvelle zone d'activités économiques, située dans la continuité de la zone du Parc 

arrow.png Délibération 2024-23 : vente des parcelles cadastrées section A n°214, 974 et 977, situées 39 à 47 rue Saint-Lambert à Compans

arrow.png Délibération 2024-22 : avis de la commune de Compans sur le projet arrêté de Schéma directeur de la Région Ile-de-France environnemental (SDRIF-E)

arrow.png Délibération 2024-21 : autorisant le maire à signer un avenant à la convention de télétransmission des actes au contrôle de légalité

arrow.png Délibération 2024-20 : modification du tableau des effectifs

arrow.png Délibération 2024-19 : autorisant la Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Compans et la Caisse Des Écoles

arrow.png Délibération 2024-18 : désignation des représentants du conseil municipal au sein des établissements publics de coopération intercommunale et organismes divers suite à la démission de conseillers municipaux

arrow.png Délibération 2024-17 : désignation des représentants au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

arrow.png Délibération 2024-16 : modifiant la délibération n° 2021-38 du 30/04/2021 et fixant les nouvelles indemnités de fonctions du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux

arrow.png Délibération 2024-15 : Attribution d’une subvention au club des anciens des 19

arrow.png Délibération 2024-14 : autorisant le versement d'une subvention à deux associations agissant en faveur de l'aide humanitaire à GAZA

arrow.png Délibération 2024-13: révision de l’attribution de compensation

arrow Délibération 2024-12: mise à jour du tableau des voies communales avec cartographie et du linéaire de voirie

arrow Délibération 2024-11 : nouvelle dénomination du chemin rural dit des Marais, d’une partie de l’aisance du Grand Marais, et de la zone d’activités économiques d’Aéroports De Paris (zone 1AUX1 du PLU

arrow Délibération 2024-10 : classement du chemin rural dit des Marais et d’une partie de l’aisance du Grand Marais dans le domaine public routier communal

arrow 2024-09 : avis sur le dossier de demande d’enregistrement de la société Chamylinex déposé au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) pour l’exploitation d’un entrepôt situé 28 rue Gay Lussac à Mitry-Mory

arrow Délibération 2024-08 : désignation d’un signataire pour une autorisation d’urbanisme

arrow Délibération 2024-07 : désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées A n°214, 974 et 977, situées 39 A 47 rue Saint-Lambert à Compans

arrow Délibération 2024-06 : vente des parcelles cadastrées section B n°483 et 510, situées Chemin des Marais à Compans

arrow Délibération 2024-05 : acquisition de deux lots issus de la division des parcelles cadastrées A n°956 (18 rue du calvaire) et ZB n°6 (lieu-dit les buttes) à Compans

arrow Délibération 2024-04 : autorisant le Maire à signer la convention à intervenir avec la SEMMY concernant la mise à disposition avant rétrocession, d’un terrain privé à la commune, destiné à être utilisé en tant que parking

arrow Délibération 2024-03 : validation de la programmation et des tarifs pour le spectacle de Gilles RAMADE

arrow Délibération 2024-02 : validation de la programmation des Automnales de Compans

arrow Délibération 2024-01 : autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec le CIDEF

 

   LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX
arrow.pngListe des délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2024 

arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 26 avril 2024

arrow.png Liste des délibération du conseil municipal du 28 mars 2024 

arrow.png Liste de délibérations du conseil municipal du 1er mars 2024

arrow.png Liste des délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2024 

 

   LISTE DES DECISIONS
arrow.png2024-032 : convention d'études de dossiers de demande d'autorisation de travaux d'ERP de 5ème catégorie sans locaux à sommeil 
arrow.png 2024-031 : Contrat de spectacle pyrotechnique

arrow.png 2024-030 : Demande de Fonds de Concours complémentaire auprès de la CARPF concernant la rénovation du centre technique municipal

    

arrow.png 2024-029 : Abandon du solde de la subvention obtenue au titre du Fonds cl' Equipement Rural 2021 (FER) auprès du Conseil Départemental 77 pour la mise en place d'une sonorisation, d'un système de vidéo projection et d'une tribune amovible Salle Coluche

    

arrow.png 2024-028 : Cession d'un tricycle Loustic
arrow.png 2024-027 : Avenant de cession contrat de location longue durée d'un véhicule
arrow.png2024-026 : avenant n°3 MAPA 2023-02 travaux d'aménagement sente Saint-Lambert 
arrow.png 2024-025 : annule et remplace la décision n°2024-002 du 111 janvier 2024 concernant la demande de subvention Etat (DETR ou DSIL) en 2024 pour l'extension du dispositif de vidéoprotection sur le territoire communal 
arrow.png 2024-024 : travaux de rénovation du centre technique municipal 
arrow.png 2024-023 : dépôt et signature d'un permis de construire pour la création de 5 box avec système de récupération des eaux pluviales, sur le parking situé 18 à 22 rue de Ferrières à Compans  
arrow.png 2024-022 : demande de fonds de concours sous PEB pour l'aménagement d'un point d'arrêt des bus sur le parvis de l'école sis sente Saint Lambert
arrow.png2024-021 : demande de fond de concours auprès de la CARPF pour l'achat de barrières anti camion bélier 
arrow.png2024-020 : Avenant n° 2 MAPA 2023-02 Travaux d'aménagement Sente Saint Lambert.
arrow.png 2024-019 : Modifiant la décision n°2022-017 relative à la demande de Fonds de Concours auprès de la CARPF pour des travaux de création d'un parking public/privé  rue de Ferrières 
arrow.png 2024-018 : Modifiant la décision n°2023-017 relative à la demande de Fonds de Concours auprès de la CARPF concernant la création de places de parking rue de la Fontaine et des travaux d'aménagements routiers 
arrow.png 2024-017 : Location longue durée d’un véhicule.
arrow.png 2024-016 : Contrat d’entretien et de maintenance des aires de jeux et d’équipements sportifs.
arrow.png 2024-015 : Annule et remplace la décision n° 2024-10. Demande de Fonds de Concours Culture et Patrimoine auprès de la CARPF concernant les travaux de l’église.
arrow.png 2024-014 : Fixant les montants de droits de place pour les vendeurs ambulants, cirques, attractions, l’installation de terrasses devant les commerces, l’installation de bennes dans le cadre de travaux.

arrow.png 2024-013 : MAPA 2024-01 Aménagement d’aires de jeux parvis de l’école.

arrow.png 2024-012 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre du "bouclier de sécurité 2024" pour l'achat de barrières anti camion bélier 

arrow.png 2024-011 : Demande de subvention auprès du conseil départemental 77 au titre de FER 2024 concernant les travaux de l'église 

arrow.png 2024-010 : Demande de fond de Concours Culture et Patrimoine auprès de la CARPF concernant les travaux de l'église 

arrow.png 2024-009 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable portant sur la division des parcelles cadastrées section B n° 225, 229, 483,484,503,504,505,506,507,508 et 510, situées rue Django Reinhardt à Compans

arrow.png 2024-008 : Signature d'une convention à intervenir avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne concernant l'intervention d'un archiviste itinérant 
arrow.png 2024-007 : Demande de subvention auprès d'Ile de France Mobilité pour l'aménagement d'un point d'arrêt des bus sur le parvis de l'école sente Saint-Lambert
arrow.png 2024-006 : contrat de coréalisation "Festival de musique" 
arrow.png 2024-005 : contrat de coréalisation "Festival de musique"
arrow 2024-004 : Avenant au protocole d'accord n°770123COMMU convenu avec la Fédération nationale des CMR
arrow.png 2024-003 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable pour la modification des façades Est et Sud des services techniques communaux ainsi que l'installation d'un portillon sur la clôture sur rue, situés au 6 rue de Carrè à Compans 
arrow.png 2024-002 : Demande de subvention Etat en 2024 pour l’extension du dispositif de vidéoprotection sur le territoire communal – 3ème volet
arrow.png 2024-001 : Contrat de surveillance des équipements municipaux

 

   PROCES VERBAUX
arrow.pngProcès verbal du 26 avril 2024 
arrow.pngProcès verbal du 28 mars 2024 
arrow.png Procès verbal du 1er mars 2024

arrow Proces verbal du 26 janvier 2024

Mairie de Compans
1 rue de la Mairie
77290 Compans

Téléphone : 01 60 26 10 06
Fax : 01 60 26 13 61

Numéros d'urgence 24h/24 
Les N° d'appel d'urgence des secours.

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Information

 Qualité de l'air à Compans 
http://www.airparif.asso.fr

 Recommandations sanitaires 
http://www.sante.gouv.fr

 Plan Vigipirate 
Appel à témoin 0805 02 17 17
 www.risques.gouv.fr

 Locaux de la police municipale 
19 rue du calvaire - 77290 Compans
 Tél : 01 75 16 21 00
Horaires d’ouverture
Lundi et mercredi : 9h00 – 12h00
Jeudi : 14h00 - 17h30

Horaires

> Horaires d'ouverture de la mairie au public : 

JoursMatinAprès-midi
Lundi 8h30 à 12h00 Fermé
Mardi Fermé  13h30 à 17h30
Mercredi 8h30 à 12h00 13h30 à 17h30
Jeudi Fermé 13h30 à 18h30
Vendredi 8h30 à 12h00 Fermé
Samedi  Fermé  Fermé
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