LISTE DES DECISIONS

2025

LISTE DES DECISIONS
Décision 2025-050 : Modification du droit de place - Marché de Noël
Décision 2025-049 : Contrat logiciel Millesime infinity-Administrés
Décision 2025-048 : Maintenance des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire
Décision 2025-047 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour l'extension du dispositif de vidéoprotection sur le territoire communal
Décision 2025-046 : Contrat de cession du droit de représentation de spectacle pour les Automnales de Compans
Décision 2025-045 : Annule et remplace la décision N°2025/040 du 3 septembre 2025. Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour la création d'une piste cyclable rue du Moulin de Condé
Décision 2025-044 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable pour la construction d'un carport dans l'ancien cimetière situé rue de l'Église à Compans.

Décision 2025-042 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable pour l'installation de deux unités extérieures, d'un moteur de pompe à chaleur sur la façade de la mairie et de deux barres d'appui située au 1 rue de la Mairie à Compans.
Décision 2025-041 : demande de subvention auprès du Département de Seine-et-Marne au titre du PalnVélo77 pour la création d'une piste cyclable située rue du Moulin de Condé
Décision 2025-040 : demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour la création d'une piste cyclable rue du Moulin de Condé
Décision 2025-039 : demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour la création d'une halte repos et stationnement située dans la rue des Cerisiers
Décision 2025-038 : contrat de maintenance de l'ascenseur de la Maison des Associations et de la plateforme du cabinet médical
Décision 2025-037 : annule et remplace la décision n° 2025/025 du 15 avril 2025. Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour la création d'un parking situé à l'angle de la rue des Cerisiers et de la sente Saint-Lambert
Décision 2025-036 : MAPA 2025-03 Travaux d'extension du système de vidéo protection
Décision 2025-035 : Demande d'appel à manifestation d'intérêt pour l'attractivité des centres-villes à destination des communes auprès de la CARPF pour le Marché de Noël
Décision 2025-034 : Demande d'appel à manifestation d'intérêt pour l'attractivité des centres-villes à destination des communes auprès de la CARPF pour la manifestation « Les Médiévales »
Décision 2025-033 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable pour la construction d'un abri de jardin à la Maison des Associations situé 3 rue de Carrè à Compans
Décision 2025-032 : Contrat de traitement des taupes
Décision 2025-031 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour le remplacement de l'éclairage de la salle des fêtes Coluche et celui de la Maison des Associations.
Décision 2025-030 : Déploiement de fibre optique noire IRU dédiée à la vidéo protection
Décision 2025-029 : Location de balayeuses avec conducteurs
Décision 2025-028 : Convention radio Oxygène
Décision 2025-027 : Contrat de spectacle pyrotechnique
Décision 2025-026 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour des travaux
Décision 2025-025 : Demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour la création d'un parking situé à l'angle de la rue des Cerisiers et de la sente Saint-Lambert
Décision 2025-024 : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre du FER 2025 pour des travaux à l'école Jean de la Fontaine
Décision 2025-023 : demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie au titre des milieux aquatiques et des ENS pour l'étude hydrologique, la restauration et la valorisation des zones humides Zone du Grand Marais à Compans
Décision 2025-022 : demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre du Bouclier de Sécurité pour l'extension du dispositif de vidéoprotection sur le territoire communal
Décision 2025-021 : demande de subvention auprès du Département de Seine-et-Marne au titre du Bouclier de Sécurité pour l'extension du dispositif de vidéoprotection sur le territoire communal
Décision 2025-020 : Contrat de cession des droits de représentation d'un spectacle pour le repas des bénévoles samedi 4 octobre 2025
Décision 2025-019 : cessions d'un épandeur, une tarière, une tondeuse autoportée
Décision 2025-018 : demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour le remplacement des centrales d'alarme intrusion dans la Mairie, le Gymnase Nelson Mandela et la Salle Coluche
Décision 2025-017 : demande de subvention au titre du plan Vélo Régional soutien régional aux projets cyclables
Décision 2025-016 : demande de subvention au titre du plan vélo régional - soutien régional aux projets cyclables
Décision 2025-015 : contrôle des points d'eau incendie, DECI (défense extérieure contre l'incendie)
Décision 2025-014 : contrat pour la projection du film "Simone, le voyage du sciècle" à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes
Décision 2025-013 : contrat de coréalisation "Festival de musique" samedi 15 mars 2025
Décision 2025-012 : contrat de coréalisaton "Festival de musique" vendredi 14 mars 2025
Décision 2025-011 : demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour l'installation d'un abri de jardin à la maison des associations
Décision 2025-010 : demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour des travaux effectués pour le renfort de la charpente du nouveau cimetière
Décision 2025-009 demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour divers travaux dans le vieux cimetière
Décision 2025-008 demande de fonds de concours auprès de la CARPF pour le changement de la porte d'entrée de la salle Dard
Décision 2025-007 : avenant au protocole d'accord n°770123COMMU convenu avec La Fédération nationale des CMR
Décision 2025-006 : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés.
Décision 2025-005 : Signature d'une convention à intervenir avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne concernant l'intervention d'un archiviste itinérant en 2025.
Décision 2025-004 : Demande de subvention à l'État pour 2025 (toute subvention État) pour un projet d'aménagement d'une voirie favorisant l'accès à l'espace gare.
Décision 2025-003 : Demande de subvention à l'État pour 2025 (toute subvention État) pour un projet d'aménagement d'une piste cyclable rue du Moulin de Condé.
Décision 2025-002 : Demande de subvention à l'État pour 2025 (toute subvention État) pour un projet d'aménagement de la halte repos rue des Cerisiers/ Sente St Lambert.
Décision 2025-001 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable portant sur la division des parcelles cadastrées section A n° 214, 974 et 977 situées 39-47 rue Saint Lambert à Compans.

Jours	Matin	Après-midi
Lundi	8h30 à 12h00	Fermé
Mardi	Fermé	13h30 à 17h30
Mercredi	8h30 à 12h00	13h30 à 17h30
Jeudi	Fermé	13h30 à 18h30
Vendredi	8h30 à 12h00	Fermé
Samedi	Fermé	Fermé

2025

Information

Horaires