Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Par délibération n°2023-86, le Conseil Municipal a décidé de prescrire la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Compans.
Une enquête publique s’est déroulée du lundi 13 mai 2024 au vendredi 14 juin 2024. Le rapport – avis du commissaire enquêteur est désormais téléchargeable en cliquant sur ce lien
Par délibération n°2024-62 en date du 12 septembre 2024, le conseil municipal a approuvé la révision allégée n°1 du PLU de Compans.
Les pièces de la révision allégée sont téléchargeables ci-dessous :
• Évaluation Environnementale Compans
• Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)
• Délibération n°2023-114 arrêt du projet
• Présentation de la révision allégée n°1
• Compte-rendu de l’examen conjoint