Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 22 mars 2019 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance.
• Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 24 janvier 2019 et du 31 janvier 2019.

1.Point 2019_13 : Approbation du compte administratif de l’exercice 2018

2.Point 2019_14 : Approbation du compte de gestion de l’exercice 2018

3.Point 2019_15 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018

4.Point 2019_16 : Vote du produit fiscal attendu et du taux des impôts locaux 2019

5.Point 2019_17 : Budget primitif 2019

6.Point 2019_18 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

7.Point 2019_19 : Attribution de subventions aux associations locales

8.Point 2019_20 : Modulation des tarifs de l’accueil périscolaire du matin et du soir en fonction du quotient familial

9.Point 2019_21 : Approbation des tarifs pour le séjour été du service jeunesse

10.Point 2019_22 : Désignation de représentants de la commune au sein de la commission de suivi de sites relative aux sociétés CCMP, GAZECHIM et GEREP

11.Point 2019_23 : Portant modification du tableau des effectifs : création d’un poste

12.Point 2019_24 : Mise en place de l’indemnité spécifique de service (I.S.S)

13.Point 2019_25 : Mise en œuvre de la prime de service et de rendement (P.S.R.)

14.Point 2019_26 : Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat dans le cadre de la MOUS de la commune de Compans

15.Point 2019_27 : Autorise Monsieur le Maire à signer la convention relative à la formation des élu-e-s avec le CIDEFE

16.Point 2019_28 : Autorise Monsieur le Maire à signer la convention entre la commune et le comité du Souvenir Français pour l’utilisation du drapeau « jeune » du Souvenir Français

17.Point 2019_29 : Validation de la programmation des « Automnales de Compans » et autorise Monsieur le Maire à signer les contrats de cession

18.Point 2019_30 : Autorise Monsieur le Maire à signer la convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

19.Point 2019_31 : Portant délégation du droit de préemption urbain sur les parcelles inscrites en zone 1AUX2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Compans

20.Point 2019_32 : Portant avis sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Mesmes

21.Point 2019_33 : Motion relative à l’évolution de la TGAP à l’horizon 2025

• Décisions du Maire

-          2019-001 : Convention d’implantation et d’usage des bornes enterrées

-          2019-002 : Mise en place d’une plateforme d’informations et d’échanges de proximité entre habitants

-          2019-003 : Avenant n°1 au marché mission de maîtrise d’œuvre d’un système de vidéo protection

• Informations du Maire