Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 8 avril à 20h00. 

ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 04 mars 2016.

1.Point 2016-24 : protection fonctionnelle
2.Point 2016-25 : approbation du compte administratif de l’exercice 2015
3.Point 2016-26 : approbation du compte de gestion de l’exercice 2015
4.Point 2016-27 : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015
5.Point 2016-28 : vote du produit fiscal attendu et du taux des impôts locaux 2016
6.Point 2016-29 : budget primitif 2016
7.Point 2016-30 : subvention au Centre Communal d’Action Sociale 2016
8.Point 2016-31 : subvention à la caisse des écoles 2016
9.Point 2016-32 : examen des demandes de subventions des associations
10.Point 2016-33 : approbation des séjours à la base de loisirs de Vaires-Torcy
11.Point 2016-34 : redevance pour occupation du domaine public
12.Point 2016-35 : motion contre la double sectorisation des lycéens de Compans qui serait imposée aux familles
13.Point 2016-36 : désignation des délègues communaux à deux commissions de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France.

Décisions du Maire
2016-008- Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2016 pour les travaux d'aménagement et de mise aux normes PMR et incendie de l'Hôtel de ville
2016-009 -Marché d'extension de l'école Jean de la Fontaine : Signature d'avenants pour sujétions techniques imprévues et travaux supplémentaires exécutés hors forfait
2016-010- Attribution du marché pour la création d'un accès PMR sur la chapelle de l'Eglise Notre-Dame de l'Assomption - Rue de l'Eglise à Compans.

Informations du Maire