Le PLU en vigueur

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Plusieurs façons de procéder pour consulter le PLU en vigueur :

 

Délibérations et arrêtés du maire

 

Pièces écrites

 

Pièces graphiques
Plan de zonage général (1/5000°) 
Plan de zonage Village (1/2000°)
• Projet d’Aménagement et de Développement Durable
• Plan du réseau d’eau potable (1/5000°)
Plan du réseau d’assainissement (1/5000°)
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique 1/2 
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique 2/2 
Plan des Contraintes
• Plan de gêne sonore
• Plan « Instauration d’une déclaration préalable à toute division foncière » 
• Plan « Périmètre du droit de préemption urbain » 
• Plan « Périmètre de la ZAC des Deux Moulins » 
• Plan « Taux de la taxe d’aménagement » 

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