2024

DÉLIBÉRATIONS
Délibération 2024-24 : Dénomination de la nouvelle zone d'activités économiques, située dans la continuité de la zone du Parc
Délibération 2024-23 : vente des parcelles cadastrées section A n°214, 974 et 977, situées 39 à 47 rue Saint-Lambert à Compans
Délibération 2024-22 : avis de la commune de Compans sur le projet arrêté de Schéma directeur de la Région Ile-de-France environnemental (SDRIF-E)
Délibération 2024-21 : autorisant le maire à signer un avenant à la convention de télétransmission des actes au contrôle de légalité
Délibération 2024-20 : modification du tableau des effectifs
Délibération 2024-19 : autorisant la Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Compans et la Caisse Des Écoles
Délibération 2024-18 : désignation des représentants du conseil municipal au sein des établissements publics de coopération intercommunale et organismes divers suite à la démission de conseillers municipaux
Délibération 2024-17 : désignation des représentants au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Délibération 2024-16 : modifiant la délibération n° 2021-38 du 30/04/2021 et fixant les nouvelles indemnités de fonctions du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux
Délibération 2024-15 : Attribution d’une subvention au club des anciens des 19
Délibération 2024-14 : autorisant le versement d'une subvention à deux associations agissant en faveur de l'aide humanitaire à GAZA
Délibération 2024-13: révision de l’attribution de compensation
Délibération 2024-12: mise à jour du tableau des voies communales avec cartographie et du linéaire de voirie
Délibération 2024-11 : nouvelle dénomination du chemin rural dit des Marais, d’une partie de l’aisance du Grand Marais, et de la zone d’activités économiques d’Aéroports De Paris (zone 1AUX1 du PLU
Délibération 2024-10 : classement du chemin rural dit des Marais et d’une partie de l’aisance du Grand Marais dans le domaine public routier communal
2024-09 : avis sur le dossier de demande d’enregistrement de la société Chamylinex déposé au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) pour l’exploitation d’un entrepôt situé 28 rue Gay Lussac à Mitry-Mory
Délibération 2024-08 : désignation d’un signataire pour une autorisation d’urbanisme
Délibération 2024-07 : désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées A n°214, 974 et 977, situées 39 A 47 rue Saint-Lambert à Compans
Délibération 2024-06 : vente des parcelles cadastrées section B n°483 et 510, situées Chemin des Marais à Compans
Délibération 2024-05 : acquisition de deux lots issus de la division des parcelles cadastrées A n°956 (18 rue du calvaire) et ZB n°6 (lieu-dit les buttes) à Compans
Délibération 2024-04 : autorisant le Maire à signer la convention à intervenir avec la SEMMY concernant la mise à disposition avant rétrocession, d’un terrain privé à la commune, destiné à être utilisé en tant que parking
Délibération 2024-03 : validation de la programmation et des tarifs pour le spectacle de Gilles RAMADE
Délibération 2024-02 : validation de la programmation des Automnales de Compans
Délibération 2024-01 : autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec le CIDEF

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 avril 2024
Liste des délibération du conseil municipal du 28 mars 2024
Liste de délibérations du conseil municipal du 1er mars 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2024

LISTE DES DECISIONS
2024-020 : Avenant n° 2 MAPA 2023-02 Travaux d'aménagement Sente Saint Lambert.
2024-019 : Modifiant la décision n°2022-017 relative à la demande de Fonds de Concours auprès de la CARPF pour des travaux de création d'un parking public/privé rue de Ferrières
2024-018 : Modifiant la décision n°2023-017 relative à la demande de Fonds de Concours auprès de la CARPF concernant la création de places de parking rue de la Fontaine et des travaux d'aménagements routiers
2024-017 : Location longue durée d’un véhicule.
2024-016 : Contrat d’entretien et de maintenance des aires de jeux et d’équipements sportifs.
2024-015 : Annule et remplace la décision n° 2024-10. Demande de Fonds de Concours Culture et Patrimoine auprès de la CARPF concernant les travaux de l’église.
2024-014 : Fixant les montants de droits de place pour les vendeurs ambulants, cirques, attractions, l’installation de terrasses devant les commerces, l’installation de bennes dans le cadre de travaux.
2024-013 : MAPA 2024-01 Aménagement d’aires de jeux parvis de l’école.
2024-012 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne au titre du "bouclier de sécurité 2024" pour l'achat de barrières anti camion bélier
2024-011 : Demande de subvention auprès du conseil départemental 77 au titre de FER 2024 concernant les travaux de l'église
2024-010 : Demande de fond de Concours Culture et Patrimoine auprès de la CARPF concernant les travaux de l'église
2024-009 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable portant sur la division des parcelles cadastrées section B n° 225, 229, 483,484,503,504,505,506,507,508 et 510, situées rue Django Reinhardt à Compans
2024-008 : Signature d'une convention à intervenir avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne concernant l'intervention d'un archiviste itinérant
2024-007 : Demande de subvention auprès d'Ile de France Mobilité pour l'aménagement d'un point d'arrêt des bus sur le parvis de l'école sente Saint-Lambert
2024-006 : contrat de coréalisation "Festival de musique"
2024-005 : contrat de coréalisation "Festival de musique"
2024-004 : Avenant au protocole d'accord n°770123COMMU convenu avec la Fédération nationale des CMR
2024-003 : Dépôt et signature d'une déclaration préalable pour la modification des façades Est et Sud des services techniques communaux ainsi que l'installation d'un portillon sur la clôture sur rue, situés au 6 rue de Carrè à Compans
2024-002 : Demande de subvention Etat en 2024 pour l’extension du dispositif de vidéoprotection sur le territoire communal – 3ème volet
2024-001 : Contrat de surveillance des équipements municipaux

PROCES VERBAUX
Procès verbal du 1er mars 2024
Proces verbal du 26 janvier 2024