Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

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Par délibération n°2023-86, le Conseil Municipal a décidé de prescrire la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Compans.
Une enquête publique s’est déroulée du lundi 13 mai 2024 au vendredi 14 juin 2024. Le rapport – avis du commissaire enquêteur est désormais téléchargeable en cliquant sur ce lien

Par délibération n°2024-62 en date du 12 septembre 2024, le conseil municipal a approuvé la révision allégée n°1 du PLU de Compans.

Les pièces de la révision allégée sont téléchargeables ci-dessous :

Notice explicative

Résumé non technique

Évaluation Environnementale Compans

Rapport de présentation

Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Règlement

Plan de zonage 5000ème

Plan de zonage 1500ème

Bilan de concertation

Délibération n°2023-114 arrêt du projet

Présentation de la révision allégée n°1

Compte-rendu de l’examen conjoint

Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)

Rapport et conclusion du commissaire enquêteur

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