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Nuisances sonores

Afin de respecter la tranquillité de chacun-e, nous vous rappelons que les nuisances sonores sont à l'origine de nombreux conflits de voisinage, que le bruit émane des personnes, des animaux ou de véhicules motorisés.

Les travaux ou bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuse, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :

• les jours ouvrables de 7h à 12h et de 13h à 20h
• les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Les travaux et chantiers bruyants proches des habitations et réalisés par des professionnels doivent être interrompus en dehors de ces horaires, à l’exception d’interventions urgentes nécessaires pour le maintien de la sécurité des personnes et des biens.
Il en va de même des activités professionnelles exercées par des commerçants, entrepreneurs, artisans et ouvriers utilisant des appareils, instruments et outils susceptibles d’occasionner un bruit intense dans et hors des ateliers et susceptibles de perturber la tranquillité du voisinage.

En tout état de cause ces professionnels doivent prendre toutes les mesures utiles pour éviter que les bruits de ces établissements ou résultant de leur exploitation ne puissent troubler le repos et la tranquillité du voisinage.

Comme chaque année avec l’arrivée des beaux jours, nous sommes interpellés suite aux nuisances provoquées par des véhicules motorisés type quad, mini-motos et moto-cross, circulant sur les voies de la commune.

Nous vous rappelons que les mini-motos, moto-cross et certains quads, qui ne sont pas homologués, sont interdits de circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique.

Nous demandons à chaque concitoyen d’y mettre un peu du sien, par de simples attentions, pour améliorer notre environnement et rendre la vie plus agréable à chacun.

Arrêté municipal n°13/2017 règlementant les bruits de voisinage sur le territoire de la commune de Compans.

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