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Les Conseils Municipaux

Conseil Municipal du 28 Mai 2010

Conseil Municipal du 28 Mai 2010

Conseil Municipal du 7 Mai 2010

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Conseil Municipal du 5 Mars 2010

L'an deux mille dix le vingt-six mars à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent :Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire Sylvie ADAM, 2ème Adjointe, Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Christophe SOKOLSKY, 4ème Adjoint au Maire, Arnaud LEROUX, Monique LESS, Corinne CUFFEZ, Jean-Pierre BERNET, Isabelle RICHE, Thierry CARTON et Laurent CAEKAERT, Conseillers municipaux.

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 5 Mars 2010
      2 - Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.)
      3 - Vote des taux des 3 taxes directes locales et du taux de la compensation relais (remplace le taux de la taxe professionnelle)
      4 - Reprise anticipée des résultats 2009
      5 - Affectations des résultats 2009
      6 - Vote du budget primitif 2010 de la commune
      7 - Vote du budget primitif 2010 du service assainissement
      8 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement (DGE)
      9 - Demande de subvention dans le cadre des réserves parlementaires
      10 - Demande de subvention dans le cadre du Fond départemental Ecole
      11 - Demande de subvention dans le cadre des amendes de Police
      12 - Vote du régime indemnitaire en faveur du cadre d’emploi des gardes champêtres
      13 - Annulation de la délibération n°240 09 10 09
      14 - Confirmation du choix de l’architecte et de sa proposition financière concernant l’opération de la construction du préau de l’Ecole Jean de la Fontaine
      15 - Désignation des membres (titulaires et suppléants) au Comité syndical du S.E.P.I.C. (Syndicat Intercommunal d’Etude et de Préfiguration entre Compans, Le Pin, Mitry-Mory et Saint-Mesmes)
      16 - Subventions associatives
      17 - Marché public – PLU

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h50.

- Compte rendu complet -

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Conseil Municipal du 5 Mars 2010

L'an deux mille dix le cinq mars à vingt heures cinquante, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent :Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Christophe SOKOLSKY, 4ème Adjoint au Maire, Arnaud LEROUX, Monique LESS, Françoise BOESPFLUG, Laurence POMMIER, Jean-Pierre BERNET et Laurent CAEKAERT, Conseillers municipaux.

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 22 Janvier 2010
      2 - Règlement Carrère pour la mission d’élaboration des dossiers de subventionnement des 2 terrains de tennis et club-house
      3 - Marchés Publics
      4 - Annulation de la délibération n&cel;223 03 09 2009 (Choix de l’architecte chargé des travaux dans le cadre du contrat rural)
      5 - Avenant de prolongation d’achèvement des travaux (Marché réhabilitation des 7 logements communaux)
      6 - Adhésion de la commune de Compans au Syndicat Intercommunal pour la construction et la gestion du Parc de liaison à la Gare de Mitry-Claye
      7 - Inscriptions budgétaires
      8 - Application du nouveau barème (loyers et charges) pour 2 nouveaux logements au 1er étage côté gauche au 9, Cour de la Mairie
      9 - Désignation d’un élu en charge de la Sécurité routière.
      10 - Lettre ouverte pour la Charte de Développement Durable de Roissy CDG et Charte de partenariat avec l’ADP
      11 - Point information sur la cinquième classe Jean de la Fontaine
      12 - Subventions exceptionnelles

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h50.

- Compte rendu complet -

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Conseil Municipal du 22 Janvier 2010

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Conseil Municipal du 22 Décembre 2009

L'an deux mille neuf le vingt novembre à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent : Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire, Sylvie ADAM, 2ème Adjointe au Maire, Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Laurent CAEKAERT, Arnaud LEROUX, Françoise BOESPFLUG, Laurence POMMIER, Isabelle RICHE et Jean-Pierre BERNET, Conseillers municipaux

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 20 novembre 2009
      2 - Attributions de subventions
      3 - Décision modificative
      4 - Création d'un poste d'adjoint d'animation à temps incomplet
      5 - Proposition d'une convention de transport public tripartite entre la STIF, les collectivités de Compans, Mitry-Mory, Villeparisis et la CIF
      6 - Délibération qui annule et remplace la délibération n°249 15 10 09 (Acquisition parcelle WALCZAK)
      7 - Dénomination d'une nouvelle rue située derrière la zone de la FEUCHERE
      8 - Rétrocession au Conseil Général de la partie de voirie de la rue Newton appartenant à la commune de Compans
      9 - Révision du contrat rural
      10 - Adoption du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
      11 - Avenant au contrat de sécurité
      12 - Avenants au contrat d'affermage (station et réseau d'assainissement)
      13 - Avenant n°2 épicerie multi-services
      14 - Annulation du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 2 terrains de tennis et d'un club-house
      15 - Choix du cabinet pour l'établissement de l'APD et des demandes de subventions (Construction de 2 terrains de tennis et club-house)
      16 - Adoption du règlement intérieur des logements rue de Mitry, du tableau de répartition donnant le prix des nouveaux logements de la commune et des charges locatives
      17 - Marchés Publics et travaux
      18 - R.O.D.P. Electricité (SMERSEM)
      19 - Délibération sur la réforme des collectivités territoriales

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h45.

- Compte rendu complet -

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Conseil Municipal du 20 Novembre 2009

L'an deux mille neuf le vingt novembre à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent : Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire, Sylvie ADAM, 2ème Adjointe, Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Christophe SOKOLSKY, 4ème Adjoint au Maire, Monique LESS, Laurent CAEKAERT, Arnaud LEROUX, Corinne CUFFEZ, Thierry CARTON, Laurence POMMIER, Isabelle RICHE et Jean-Pierre BERNET, Conseillers municipaux..

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 9 octobre 2009
      2 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 15 octobre 2009
      3 - Ventes de terrains au département de Seine-et-Marne
      4 - Adoption du plan départemental des itinéraires, des promenades et des randonnées
      5 - Contrat de maintenance pour les alarmes intrusions
      6 - Tarifications et baux pour les nouveaux locataires du 32, rue de Mitry
      7 - Contrat de maintenance pour les quatre aérothermes des ateliers communaux
      8 - Avenant de prolongation pour les délais d'exécution des travaux (marché Sevoise)
      9 - Création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
      10 - Création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe
      11 - Création d'un poste de garde-champêtre principal
      12 - Marchés publics
      13 - Travaux
      14 - Demandes de subventions associatives
      15 - Adoption de la charte et des statuts du SEPIC
      16 - Adoption du principe de création d'une MOUS à Compans
      17 - Questions diverses

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h45.

- Compte rendu complet -

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Conseil Municipal du 15 Octobre 2009

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Conseil Municipal du 9 Octobre 2009

L'an deux mille neuf le neuf octobre à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent : Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire, Sylvie ADAM, 2ème Adjointe, Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Françoise BOESPFLUG, Laurent CAEKAERT, Arnaud LEROUX, Corinne CUFFEZ, Isabelle RICHE et Jean-Pierre BERNET, Conseillers municipaux.

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 14 septembre 2009
      2 - Décision modificative
      3 - Inscriptions budgétaires (commune et assainissement)
      4 - Annulation de titre service assainissement
      5 - Choix architecte et proposition financière pour le préau et le bureau (Ecole Jean de la Fontaine)
      6 - Choix du principe de délégation pour l'exploitation de la station et de son service réseau d'assainissement à une société privée
      7 - Proposition de création et d'adhésion à un syndicat intercommunal d'étude et de préfiguration entre les communes de Saint-Mesmes, Le Pin, Compans et Mitry
      8 - Proposition d'une nouvelle tarification des services (cantine, étude et garderie)
      9 - Nouveaux règlements et conventions des salles Coluche et Frédéric Dard
      10 - Délégation à un conseiller municipal
      11 - Création d'une commission communale des Arts et Spectacles
      12 - Mission d'organisation du Service Technique et des Espaces Verts
      13 - Contrats de services (Maintenance informatique et entretien des vitres des bâtiments communaux)

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h45.

- Compte rendu complet -

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Conseil Municipal du 14 Septembre 2009

L'an deux mille neuf le quatorze septembre à vingt heures cinquante, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent : Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire, Sylvie ADAM, 2ème Adjointe, Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Christophe SOKOLSKY, 4ème Adjoint au Maire, Monique LESS, Françoise BOESPFLUG, Laurent CAEKAERT, Arnaud LEROUX, Corinne CUFFEZ, Laurence POMMIER et Jean-Pierre BERNET, Conseillers municipaux.

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 3 septembre 2009
      2 - Validation du rapport du Commissaire Enquêteur pour la 2ème modification du POS de Compans
      3 - Validation des délais d'exécution du marché " Aménagement voirie Lotissement la Fontaine "
      4 - Mission d'étude Carrère pour la réhabilitation des 7 logements communaux
      5 - Choix de la balayeuse de trottoir
      6 - Choix de l'architecte pour la construction d'un préau pour l'Ecole Jean de la Fontaine
      7 - Indemnité de conseil à Mme la Trésorière Payeur de Claye-Souilly
      8 - Marché de prestation intellectuelle du cabinet Greuzat
      9 - Création d'un poste d'agent de maîtrise
      10 - Nouvelle organisation des agents de l'Ecole Jean de la Fontaine et du Pôle Entretien - Nettoyage
      11 - Adoption du Plan de continuité de service dans le cas du risque de " pandémie grippale "
      12 - Motion portant sur une consultation citoyenne locale sur la privatisation de la Poste (point rajouté à l'ordre du jour et validé par le Conseil municipal)

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h50.

- Compte rendu complet -

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Conseil Municipal du 3 Septembre 2009

L'an deux mille neuf le trois septembre à vingt heures cinquante, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent : Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire, Sylvie ADAM, 2ème Adjointe, Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Christophe SOKOLSKY, 4ème Adjoint au Maire, Monique LESS, Françoise BOESPFLUG, Laurent CAEKAERT, Arnaud LEROUX, Isabelle RICHE, Laurence POMMIER, Thierry CARTON et Jean-Pierre BERNET, Conseillers municipaux.

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 16 juillet 2009
      2 - Avenants n°2 à la mission d'étude confiée à M.CARRERE et au marché de l'entreprise Livry-Constructions pour la réhabilitation des 7 logements communaux au 32 rue de Mitry
      3 - Avenant n°1 à la mission confiée au cabinet LVA pour la Maison de la Petite Enfance
      4 - Choix du cabinet chargé de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, du bureau chargé du contrôle technique et de l'entreprise chargée des sondages de sols pour la construction des deux courts de tennis couverts
      5 - Choix du cabinet chargé de l'assistance technique pour les travaux de VRD autour des deux tennis couverts
      6 - Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la construction de deux tennis couverts
      7 - Dissolution de la régie du tennis municipal de Compans
      8 - Choix du fournisseur de la balayeuse compacte
      9 - Choix de l'entreprise chargée de la rénovation des sols et de la peinture à l'école Jean de la Fontaine
      10 - Choix de l'architecte chargé de la construction d'un préau à l'école Jean de la Fontaine
      11 - Désignation de l'architecte et du cabinet chargé de l'assistance technique pour les travaux du contrat rural
      12 - Demande d'admission en non valeur de titres de recettes irrécouvrables et décision modificative
      13 - Compétence gaz au SMERSEM (Syndicat Mixte d'Energies en Réseaux de Seine et Marne)
      14 - Indemnité de conseil à Mme la Trésorière Principale de Claye Souilly
      15 - Participation aux frais de transports pour l'année scolaire 2009/2010
      16 - Projets de constructions à titre privatif ou social

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h50.

- Compte rendu complet -

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Conseil Municipal du 16 Juillet 2009

L'an deux mille neuf le seize juillet à vingt heures cinquante, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent : Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire, , Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Christophe SOKOLSKY, 4ème Adjoint au Maire, Monique LESS, Françoise BOESPFLUG, Laurent CAEKAERT, Arnaud LEROUX, Isabelle RICHE et Jean-Pierre BERNET, Conseillers municipaux.

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 26 Juin 2009
      2 - Décisions modificatives
      3 - Recherche du Coordinateur SPS pour le Multiservices
      4 - Recherche du cabinet d'étude de sondages de sols pour le Multiservices
      5 - Recherche du bureau de contrôle technique pour le Multiservices
      6 - Demande de subventions après du Conseil Régional pour la couverture des 2 terrains de tennis
      7 - Demande de subventions auprès du Conseil Général pour la couverture des 2 terrains de tennis
      8 - Approbation du rapport du délégataire Véolia (réseau)
      9 - Approbation du rapport du délégataire Véolia (station d'épuration)
      10 - Achats de 2 défibrillateurs
      11 - Délibération transfert de compétence Gaz au SMERSEM
      12 - Prise en charge formation M. Blin
      13 - Subvention association
      14 - Illuminations de Noël
      15 - Journée de Solidarité
      16 - Délibération pour le contrat formation maintenance Magnus
      17 - / Nouvelle convention CIL-Commune de Compans
      18 - Travaux

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h50.

- Compte rendu complet -

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Conseil Municipal du 26 Juin 2009

L'an deux mille neuf le vingt-six juin à vingt heures cinquante, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent : Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire, Sylvie ADAM, 2ème Adjointe au Maire, Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Christophe SOKOLSKY, 4ème Adjoint au Maire, Monique LESS, Françoise BOESPFLUG, Laurent CAEKAERT, Arnaud LEROUX, Laurence POMMIER, Isabelle RICHE, Thierry CARTON, Corinne CUFFEZ et Jean-Pierre BERNET, Conseillers municipaux.

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 Avril 2009 du 5 Juin 2009
      2 - Approbation du compte de gestion 2008 de la commune (percepteur)
      3 - Vote du compte administratif 2008 de la commune
      4 - Approbation du compte de gestion 2008 du service assainissement (percepteur)
      5 - Vote du compte administratif 2008 du service assainissement
      6 - Intervenants Ecole Jean de la Fontaine
      7 - Choix de l'architecte pour la couverture des 2 terrains de tennis et club-house
      8 - Recherche du cabinet d'étude pour le sondage de sols (couverture des 2 terrains de tennis et club-house)
      9 - Recherche du cabinet d'étude pour le SPS (couverture des 2 terrains de tennis et club-house)
      10 - Recherche du bureau de contrôle technique (couverture des 2 terrains de tennis et club-house)
      11 - Choix du fournisseur pour les licences informatiques et les actualisations
      12 - Choix du fournisseur pour la formation et la maintenance des logiciels
      13 - Adhésion de Compans au GIP de la Mission Locale de la Plaine de France
      14 - Nomination des représentants de la commune à la Mission locale de la Plaine de France (titulaire et suppléant)
      15 - Nomination du représentant suppléant au Conseil d'administration du Collège Paul Langevin
      16 - Délibération portant délégation de fonction à un Conseiller municipal
      17 - Délibération fixant l'indemnité de fonction au Conseiller municipal
      18 - Travaux

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h50.

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Conseil Municipal du 5 Juin 2009

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Conseil Municipal du 30 Avril 2009

L'an deux mille neuf le trente avril à vingt heures cinquante, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent : Joël MARION, Maire de Compans, Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire, Monique LESS, Laurent CAEKAERT, Thierry CARTON, Arnaud LEROUX, Laurence POMMIER, Isabelle RICHE, Françoise BOESPFLUG, Corinne CUFFEZ, Conseillers municipaux.

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 27 mars 2009
      2 - Demande de suppression auprès du Centre de Gestion du poste d'Agent administratif principal de 2ème classe
      3 - Délibération pour la création d'un poste d'Attaché territorial.
      4 - Transfert de propriété de l'état parcellaire de la ZI Mitry-Compans à la commune
      5 - Transfert de propriété de la parcelle AB 93 (SCI Parcolog) à la commune
      6 - Avenant n°2 Aménagement piste cyclable
      7 - Subvention complémentaire associative
      8 - Prix des illuminations 2008
      9 - Délibération changement et nouvelle appellation du Chemin des Vaches (voie communale) pour Rue de la Fontaine - Continuité de la numérotation - Prise en charge des frais liés au changement de dénomination et de numérotation
      10 - Délibération bons d'achats (Tirs groupés) mariage et naissance
      11 - Avenant n°1 réhabilitation des 7 logements communaux
      12 - Délibération pour la recherche du cabinet d'architecte pour la réalisation de la couverture des deux terrains de tennis.
      13 - Travaux

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h50.

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Conseil Municipal du 27 Mars 2009

L'an deux mille neuf le vingt sept mars à vingt heures cinquante, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Joël MARION, Maire de Compans.

Présents

Etaient présent : Patrice MALINGRE, 1er Adjoint au Maire, Sylvie ADAM, 2ème Adjointe au Maire, Joëlle DARRAS, 3ème Adjointe au Maire, Christophe SOKOLSKY, 4ème Adjoint au Maire. Monique LESS, Laurent CAEKAERT, Thierry CARTON, Arnaud LEROUX, Laurence POMMIER, Isabelle RICHE, Françoise BOESPFLUG, Corinne CUFFEZ et Jean-Pierre BERNET Conseillers Municipaux.

Ordre du jour

      1 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 6 mars 2009
      2 - Résultats de l'Audit des Services
      3 - Vote de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.)
      4 - Exonération de la T.E.O.M. pour l'année 2010
      5 - Vote du Taux des quatre taxes
      6 - Délibération et Convention liées au versement anticipé du Fonds de Compensation de la TVA (F.C.T.V.A.)
      7 - Vote du prélèvement sur l'exercice 2008
      8 - Vote du budget primitif 2009 de la commune
      9 - Vote du budget primitif 2009 du service assainissement
      10 - Avenant à la Convention DDEA-Commune de Compans
      11 - Désignation de l'Agent administratif concernant les habilitations pour les certificats d'Urbanisme et certificats de conformité
      12 - Avenant au contrat CIF
      13 - Avenant Aménagement piste cyclable (Lot n°1)
      14 - Délibération instituant le principe de la Participation Voirie Réseau (PVR) à Compans.
      15 - Marchés Publics
      16 - Contrat du bassin de la Haute-Beuvronne et nominations de deux délégués
      17 - Subventions exceptionnelles : Union des Pompiers Sportifs et Association des Maires des Landes
      18 - Travaux

Le quorum étant atteint, le Maire de Compans ouvre la séance à 20h50.

- Compte rendu complet -

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Conseil Municipal du 6 Mars 2009

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Conseil Municipal du 30 Janvier 2009

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